JORF n°26 du 31 janvier 1997

Arrêté du 10 janvier 1997

Le ministre du travail et des affaires sociales,

Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique, et notamment son article 8 ;

Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;

Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;

Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique, complété notamment par l'arrêté du 26 décembre 1995 ;

Après avoir pris l'avis de la Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session d'octobre 1996),

Arrête :

Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0026 du 31/01/97 Page 1663 a 1666
......................................................

1 version

Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0026 du 31/01/97 Page 1663 a 1666
......................................................

1 version

Art. 3. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0026 du 31/01/97 Page 1663 a 1666
......................................................

1 version

Art. 4. - L'arrêté du 26 décembre 1995 susvisé est modifié comme suit :

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0026 du 31/01/97 Page 1663 a 1666
......................................................

1 version

Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

LES TITRES ET DIPLOMES ENUMERES SONT INSCRITS SUR LA LISTE D'HOMOLOGATION DES TITRES ET DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE POUR UNE DUREE MAXIMALE DE 3 ANS.

ILS SONT CLASSES SELON LA NOMENCLATURE INTERMINISTERIELLE PAR CODE DE LA NOMENCLATURE DES SPECIALITES DE FORMATION ET PAR NIVEAU.

LISTE DES TITRES HOMOLOGUES APRES REVISION POUR UNE DUREE MAXIMALE DE 3 ANS.

A COMPTER DU 31-01-1997,IL EST MIS FIN A L'HOMOLOGATION DES TITRES Y VISES.

APPLICATION DE L'ART. 8 DE LA LOI 71577 DU 16-07-1971,DES DECRETS 9223 DU 08-01-1992 ET 94522 DU 21-06-1994.

Fait à Paris, le 10 janvier 1997.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur du cabinet,

P. Bas