Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Caractéristiques de la motorisation finale pour les bateaux
Résumé Les bateaux doivent avoir des moteurs spécifiques et des règles d'utilisation.
Caractéristiques de la motorisation finale :
*Type de motorisation finale (ne cocher qu'une seule case) :
□ 100 % électrique □ Hydride Série
*Le bateau est exploité (ne cocher qu'une seule case) :
□ avec saisonnalité (i.e. au moins 90 % du chiffre d'affaires et/ou de la durée d'utilisation du bateau est réalisée entre mars et octobre inclus)
□ sans saisonnalité
*Type de bateau (ne cocher qu'une seule case) :
□ Automoteur
NB. - Un automoteur est un bateau ayant un titre de navigation avant remotorisation faisant apparaître la mention : « Automoteur » (pouvant préciser : « Automoteur ordinaire » ou « Automoteur-citerne »).
1 version