JORF n°0043 du 20 février 2010

Par arrêté du ministre de la défense en date du 10 février 2010, l'arrêté du 14 décembre 1999 portant nomination de régisseurs d'avances est modifié comme suit :
Dans la liste des régisseurs :
I. ― Remplacer, à compter du 1er janvier 2010, « Mme Ossowski (Caroline), adjointe administrative, au bureau du service national, à Lyon (Rhône) » par : « Mme Ossowski (Caroline), adjointe administrative, à l'établissement du service national Sud-Est, site de Lyon (Rhône) ».
II. ― Remplacer, à compter du 1er janvier 2010, « M. Bonvallet (Guy), adjoint administratif principal de 2e classe, au bureau du service national, à Marseille (Bouches-du-Rhône) » par : « M. Bonvallet (Guy), adjoint administratif principal de 2e classe, à l'établissement du service national Sud-Est, site de Marseille (Bouches-du-Rhône) ».
III. ― Remplacer, à compter du 1er janvier 2010, « Mlle Penhoët (Christine), adjointe administrative principale de 1re classe, au bureau du service national, à Versailles (Yvelines) » par : « Mlle Penhoët (Christine), adjointe administrative principale de 1re classe, à l'établissement du service national Ile-de-France, à Versailles (Yvelines) ».


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la défense en date du 10 février 2010, l'arrêté du 14 décembre 1999 portant nomination de régisseurs d'avances est modifié comme suit :

Dans la liste des régisseurs :

I. ― Remplacer, à compter du 1er janvier 2010, « Mme Ossowski (Caroline), adjointe administrative, au bureau du service national, à Lyon (Rhône) » par : « Mme Ossowski (Caroline), adjointe administrative, à l'établissement du service national Sud-Est, site de Lyon (Rhône) ».

II. ― Remplacer, à compter du 1er janvier 2010, « M. Bonvallet (Guy), adjoint administratif principal de 2e classe, au bureau du service national, à Marseille (Bouches-du-Rhône) » par : « M. Bonvallet (Guy), adjoint administratif principal de 2e classe, à l'établissement du service national Sud-Est, site de Marseille (Bouches-du-Rhône) ».

III. ― Remplacer, à compter du 1er janvier 2010, « Mlle Penhoët (Christine), adjointe administrative principale de 1re classe, au bureau du service national, à Versailles (Yvelines) » par : « Mlle Penhoët (Christine), adjointe administrative principale de 1re classe, à l'établissement du service national Ile-de-France, à Versailles (Yvelines) ».