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Arrêté du 10 décembre 2012

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 13 mars 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « maïs et sorgho »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S)
du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves grain. Chapalu. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
  ES Gallery. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
  Montecristo. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Triptic. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves rubrique waxy. MAS 31WX. Maïsadour Semences (FR). Maïsadour Semences (FR).

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Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S)
du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Maïs. Clotaire. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
  DKC4122. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
  Fioro. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR).
  Hoskyn. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
  LG30224. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
  P0439. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
  P8311. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
  P9069. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
  P9599. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
  Raxx. R 2n (FR). RAGT 2n (FR).
  SY Iridium. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR).
  SY Tiptop. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR).
Zakia. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
Sorgho grain. Kiggan. R 2n (FR). RAGT 2n (FR).

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Article 3

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, des variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S)
du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Maïs. PR 39G83. Pioneer Hi-Bred International Inc (US). Pioneer Génétique SARL (FR).

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Article 4

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2012, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :
― maïs : Anjou 209, Anjou 249, Arobase, Arteuil, Aubade, Bukari, Cantry, Codifix, Crazi, Delitop, DK353 Waxy, DKC3420, Feiri, Finkas, Isostar, Kaddi, Korneli, Kuxxoa, LG3215, LG3458, Magistral, Maxxis, Meridien, Moncada, Naudi, Panama, PR38H20, PR39A98, Richmond, Sem 455, Tixxus, Toxxol ;
― sorgho fourrager : Vercors ;
― sorgho grain : Arlys, Brise, Friggo, Queyras.

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Article 5

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2012, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de maïs cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés désignées ci-après :
― maïs : Belgrano, Dexxis, PR39D81.

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Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2012, les variétés désignées ci-après :
― maïs : Aprilia, Bacchus, Belvi, Bering, Bixxas, Campanis, Cuartal Waxy, Culti, Dixxmo, DKC3432, DKC5143, Fiacre, Granni, Hexxer, Kristi, Kronos, LG3266, LG3271, Limas 264, Limas 415, MAS 45 YG, MT Malibu, PR34N84, PR36B06, PR39T99, PR39Y79, Profistar, Tizona, Vendôme ;
― sorgho grain : Artaban, Zephyr.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2015.

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Article 7

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2012 les variétés désignées ci-après :
― maïs : Dakovo, Grizzly, PR34W47, PR37K85, PR39B99, PR39M20, SY Beautiful, Tanaya ;
― sorgho grain : SP 217.

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Article 8

Dans l'arrêté du 13 mars 2012 susvisé :
A l'article 2 :
― pour la variété « PR 37K92 », le mot : « PR 37K92 » est remplacé par le mot : « PR37K92 » ;
― pour la variété « PR 849 F », le mot : « PR 849 F » est remplacé par le mot : « PR849F ».

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Article 9

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 10 décembre 2012.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'alimentation,

P. Dehaumont

Arrêté du 10 décembre 2012
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Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9