JORF n°293 du 18 décembre 1997

Arrêté du 10 décembre 1997

Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 10 décembre 1997 :

Sont nommés membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants de l'Etat :

Sur proposition du ministre de l'intérieur :

M. Thénault (Michel), titulaire ;

M. Lecarpentier (Philippe), titulaire ;

M. Lopez (Jean-Robert), suppléant.

Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie :

M. Tanti (André), titulaire ;

M. Doumain (Serge), suppléant.

Sur proposition du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat :

M. Sarcelet (Jean-Dominique), titulaire ;

M. Langeron (Jean-Louis), suppléant.

Sur proposition du secrétaire d'Etat à la santé :

M. Bouriot (Claude), titulaire ;

Mme Boudot (Jocelyne), suppléant.

Sont nommés membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des maires :

Sur proposition de l'Association des maires de France :

M. Sueur (Jean-Pierre), titulaire ;

M. Schwint (Robert), suppléant ;

M. Fontaine (Bernard), titulaire ;

M. Merville (Denis), suppléant ;

M. Dhinnin (Claude), titulaire ;

M. Léonard (Gérard), suppléant ;

M. Laloe (Jacques), titulaire ;

M. Bontoux (Jean-Pierre), suppléant.

Sont nommés membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des présidents de groupements de communes :

M. Laubier (Michel), titulaire ;

M. Guibbaud (Charly), suppléant.

Sont nommés membres du Conseil national des opérations funéraires au titre de représentants des régies municipales de pompes funèbres :

M. Roseau (Gilbert), titulaire ;

M. Lalonnier (Marc), suppléant ;

M. Guyon (Gérard), titulaire.

Sont nommés membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres :

M. Bouleau (Bernard), titulaire ;

M. Galle (Louis-Charles), suppléant ;

M. Guizard (Yves), titulaire ;

M. Viollon (Guy), suppléant ;

M. Rollet (Philippe), titulaire ;

M. Martineau (Philippe), suppléant.

Sont nommés membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des salariés du secteur funéraire :

Sur proposition de la Confédération générale du travail :

M. Larquey (Alain), titulaire ;

M. Jeannin (Robert), suppléant.

Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière :

M. Fayet (Jean-Charles), titulaire ;

M. Lauzat (Pierre), suppléant.

Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail :

M. Desclos (Pascal), titulaire ;

M. Belaud (Jean-Claude), suppléant.

Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens :

M. Devaivre (Christophe), titulaire ;

M. Canevet (Jacques), suppléant.

Sur proposition de la Confédération générale des cadres :

M. Pelletier (Jean-Claude), titulaire ;

M. Debelle (Bernard), suppléant.

Sont nommés membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des familles :

Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales :

Mme Boyer (Henriette), titulaire ;

Mme Sitbon (Simone), suppléant ;

M. Trimaglio (Barthélémy), titulaire ;

M. Revenu (Nicolas), suppléant.

Sont nommés membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des associations de consommateurs :

Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie :

M. Avril (Eric), titulaire ;

Mme Gandonnière (Eliane), suppléant ;

Mme Guillon (Françoise), titulaire ;

Mme Guillet (Marie-Madeleine), suppléant ;

Mme Ragache (Michèle), titulaire ;

M. Orphelin (Bernard), suppléant.

Sont nommés membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des personnalités compétentes :

M. Manac'h (Patrick), titulaire ;

M. Rousset (Jean-Claude), suppléant ;

M. Orcel (Louis), titulaire ;

Mme Viel (Marie-Thérèse), suppléant ;

M. Thore (Maurice), titulaire ;

M. Haye (René), suppléant.

Sur proposition du Conseil supérieur d'hygiène publique de France :

M. Viellard (Henry), titulaire ;

M. Delaveau (Daniel), suppléant.

M. Thénault (Michel) est nommé président du Conseil national des opérations funéraires.

Le présent arrêté abroge l'arrêté du 1er septembre 1993 portant nomination au Conseil national des opérations funéraires.

NOMINATION DE MEMBRES AU TITRE DES REPRESENTANTS DE L'ETAT,DES MAIRES,DES PRESIDENTS ET GROUPEMENTS DE COMMUNES,DES REGIES MUNICIPALES DE POMPES FUNEBRES,DES ENTREPRISES ET DES ASSOCIATIONS DE POMPES FUNEBRES,DES SALARIES DU SECTEUR FUNERAIRE,DES FAMILLES,DES ASSOCIATIONS DE CONSOMMATEURS ET AU TITRE DE PERSONNALITES COMPETENTES.

PRESIDENT: M. THENAULT MICHEL.

ABROGATION DE L'ARRETE DU 01-09-1993.