Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du ministre de la culture et de la communication en date du 10 août 2005, les biens culturels suivants :
Tintoretto Jacopo, Etude d'homme nu assis sur des nuages, jouant d'un instrument, dessin, inv. 182r ;
Véronèse, Etude d'ensemble pour le « paradis », dessin, inv. 1994-152 ;
Palma le Jeune, Etude d'ensemble pour le « paradis », Christ triomphant, dessin, inv. 1995-1123, appartenant au Fogg Art Museum de Cambridge (Etats-Unis d'Amérique) ;
Zuccaro, Etude d'ensemble pour le « paradis », Christ de justice (...), dessin, inv. 61.201, appartenant au Metropolitan Museum of Art de New York (Etats-Unis d'Amérique),
et :
Bassano, Le Couronnement de la Vierge, dit le « paradis », huile sur toile, inv. N1496, appartenant au musée de l'Ermitage de Saint-Pétersbourg (Fédération de Russie),
sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 25 janvier au 30 mai 2006, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.
Ces oeuvres sont présentées dans le cadre de l'exposition « Le Paradis de Tintoret : un concours pour le palais des Doges », au musée du Louvre, La Chapelle, du 8 février au 8 mai 2006.
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