JORF n°231 du 4 octobre 1997

Annexe

Article ANNEXE

TABLEAU N° 1

Groupe 4. - Officier général, colonel et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 7. - Lieutenant-colonel et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 8. - Commandant et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 11. - Capitaine et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 15. - Lieutenant, sous-lieutenant et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 16. - Aspirant et major.

Groupe 18. - Adjudant-chef, adjudant et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 24. - Autres sous-officiers et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 25. - Caporal-chef, caporal, soldat et personnel militaire de rang correspondant.

TABLEAU N° 2

Groupe 8. - Officier général et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 9. - Colonel et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 13. - Lieutenant-colonel et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 16. - Commandant et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 17. - Capitaine et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 19. - Lieutenant, sous-lieutenant et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 20. - Aspirant et major.

Groupe 22. - Adjudant-chef, adjudant et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 23. - Autres sous-officiers, caporal-chef et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 30. - Caporal, soldat et personnel militaire de rang correspondant.

TABLEAU N° 3

Groupe 16. - Infirmiers principaux de 1re et 2e classe.

Groupe 17. - Directeur d'école paramédicale ; infirmier surveillant-chef des services médicaux ; infirmier de salle d'opération surveillant-chef des services médicaux ; infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation surveillant-chef des services médicaux ; puéricultrice surveillante-chef des services médicaux ; technicien de laboratoire surveillant-chef ; manipulateur d'électroradiologie médicale surveillant-chef ; masseur-kinésithérapeute surveillant-chef des services médicaux ; orthophoniste surveillant-chef des services médicaux ; orthoptiste surveillant-chef des services médicaux ; diététicien surveillant-chef des services médicaux ; sage-femme surveillante-chef.

Groupe 19. - Sage-femme chef d'unité ; infirmier surveillant des services médicaux ; infirmier de salle d'opération surveillant des services médicaux ; infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation surveillant des services médicaux ; puéricultrice surveillante des services médicaux ; masseur-kinésithérapeute surveillant des services médicaux ; orthophoniste surveillant des services médicaux ; orthoptiste surveillant des services médicaux ; diététicien surveillant des services médicaux ; technicien de laboratoire surveillant ; manipulateur d'électroradiologie médicale surveillant.

Groupe 20. - Sage-femme ; infirmier de classe supérieure ; infirmier de salle d'opération de classe supérieure ; infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation de classe supérieure ; puéricultrice de classe supérieure ; masseur-kinésithérapeute de classe supérieure ; orthophoniste de classe supérieure ; orthoptiste de classe supérieure ; diététicien de classe supérieure ; technicien de laboratoire de classe supérieure ; manipulateur d'électroradiologie médicale de classe supérieure ; secrétaire médical de classe exceptionnelle.

Groupe 22. - Infirmier de classe normale ; infirmier de salle d'opération de classe normale ; infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation de classe normale ; puéricultrice de classe normale ; masseur-kinésithérapeute de classe normale ; orthophoniste de classe normale ; orthoptiste de classe normale ; diététicien de classe normale ; technicien de laboratoire de classe normale ; manipulateur d'électroradiologie médicale de classe normale ; préparateur en pharmacie de classe normale ; secrétaires médicaux de classes supérieure et normale ; aide-préparateur en pharmacie ;

Groupe 23. - Aides-soignants de classes supérieure et normale ; secrétaire adjoint ; aides d'électroradiologie de classes supérieure et normale ; aides de laboratoire de classes supérieure et normale ; aides de pharmacie de classes supérieure et normale.

Tableau n° 1

Groupe 3. - Officier général, colonel et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 5. - Lieutenant-colonel et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 6. - Commandant et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 8. - Capitaine et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 10. - Lieutenant, sous-lieutenant et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 11. - Aspirant et major.

Groupe 12. - Adjudant-chef, adjudant, sergent-chef, sergent et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 14. - Caporal-chef, caporal, soldat et personnel militaire de rang correspondant

Tableau n° 2

Groupe 6. - Officier général et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 7. - Colonel et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 9. - Lieutenant-colonel et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 11. - Commandant et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 13. - Capitaine et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 14. - Lieutenant, sous-lieutenant et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 15. - Aspirant et major.

Groupe 16. - Adjudant-chef, adjudant et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 17. - Autres sous-officiers, caporal-chef et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 18. - Caporal, soldat et personnel militaire de rang correspondant.

Tableau n° 3

Groupe 11. - Directeurs des soins de 1re et 2e classe.

Groupe 13. - Sage-femme cadre supérieur ; infirmier cadre supérieur de santé ; infirmier de bloc opératoire cadre supérieur de santé ; infirmier anesthésiste cadre supérieur de santé ; puéricultrice cadre supérieur de santé ; technicien de laboratoire cadre supérieur de santé ; manipulateur d'électroradiologie médicale cadre supérieur de santé ; préparateur en pharmacie cadre supérieur de santé ; masseur-kinésithérapeute cadre supérieur de santé ; diététicien cadre supérieur de santé ; orthophoniste cadre supérieur de santé ; orthoptiste cadre supérieur de santé.

Groupe 14. - Sage-femme cadre ; infirmier cadre de santé ; infirmier de bloc opératoire cadre de santé ; infirmier anesthésiste cadre de santé ; puéricultrice cadre de santé ; technicien de laboratoire cadre de santé ; manipulateur d'électroradiologie médicale cadre de santé ; préparateur en pharmacie cadre de santé ; masseur-kinésithérapeute cadre de santé ; diététicien cadre de santé ; orthophoniste cadre de santé ; orthoptiste cadre de santé.

Groupe 15. - Sage-femme de classe normale et supérieure ; infirmier de classe supérieure ; infirmier de bloc opératoire de classe supérieure ; infirmier anesthésiste de classe supérieure ; puéricultrice de classe supérieure ; technicien de laboratoire de classe supérieure ; manipulateur d'électroradiologie médicale de classe supérieure ; préparateur en pharmacie de classe supérieure ; masseur-kinésithérapeute de classe supérieure ; diététicien de classe supérieure ; orthophoniste de classe supérieure ; orthoptiste de classe supérieure ; secrétaire médical de classe exceptionnelle.

Groupe 16. - Infirmier de classe normale ; infirmier de bloc opératoire de classe normale ; infirmier anesthésiste de classe normale ; puéricultrice de classe normale ; technicien de laboratoire de classe normale ; manipulateur d'électroradiologie médicale de classe normale ; préparateur en pharmacie de classe normale ; masseur-kinésithérapeute de classe normale ; diététicien de classe normale ; orthophoniste de classe normale ; orthoptiste de classe normale ; secrétaire médical de classe normale et supérieure ; aides-soignants de classe exceptionnelle ; technicien supérieur hospitalier chef.

Groupe 17. - Aides-soignants de classe normale et supérieure ; technicien supérieur hospitalier ; technicien supérieur hospitalier principal.

Tableau n° 1

Groupe 3. - Officier général, colonel et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 5. - Lieutenant-colonel et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 6. - Commandant et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 8. - Capitaine et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 10. - Lieutenant, sous-lieutenant et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 11. - Aspirant et major.

Groupe 12. - Adjudant-chef, adjudant, sergent-chef, sergent et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 14. - Caporal-chef, caporal, soldat et personnel militaire de rang correspondant

Tableau n° 2

Groupe 6.-Officier général et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 7.-Colonel et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 9.-Lieutenant-colonel et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 11.-Commandant et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 13.-Capitaine et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 14.-Lieutenant, sous-lieutenant et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 15.-Aspirant et major.

Groupe 16.-Adjudant-chef, adjudant et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 17.-Autres sous-officiers, caporal-chef et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 18.-Caporal, soldat et personnel militaire de rang correspondant.

Pour le personnel militaire infirmier et technicien des hôpitaux des armées, le classement dans les groupes d'indemnité de résidence est le suivant :

| GROUPE D'INDEMNITÉ

de résidence à l'étranger | GRADES DES MILITAIRES INFIRMIERS

et techniciens des hôpitaux des armées| ÉCHELONS | |--------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------|----------------------------------------------| | Groupe 7 | Directeur des soins hors classe | A partir du 8e échelon | | Groupe 9 | Directeur des soins hors classe | A partir du 1er et jusqu'au 7e échelon inclus| | Directeur des soins de classe normale | A partir du 8e échelon | | | Cadre supérieur de santé paramédical | A partir du 7e échelon | | | Psychologue hors classe | A partir du 6e échelon | | | Sage-femme des hôpitaux du second grade | A partir du 6e échelon | | | Groupe 11 | Directeur des soins de classe normale | A partir du 1er et jusqu'au 7e échelon inclus| | Cadre supérieur de santé paramédical | A partir du 1er et jusqu'au 6e échelon inclus | | | Cadre de santé paramédical | A partir du 7e échelon | | | Psychologue hors classe | A partir du 1er et jusqu'au 5e échelon inclus | | | Psychologue de classe normale | A partir du 9e échelon | | | Sage-femme des hôpitaux du second grade | A partir du 4e et jusqu'au 5e échelon inclus | | | Groupe 13 | Cadre de santé paramédical | A partir du 4e et jusqu'au 6e échelon inclus | | Psychologue de classe normale | A partir du 5e et jusqu'au 8e échelon inclus | | | Sage-femme des hôpitaux du second grade | A partir du 1er et jusqu'au 3e échelon inclus | | | Groupe 14 | Cadre de santé paramédical | A partir du 1er et jusqu'au 3e échelon inclus| | Psychologue de classe normale | A partir du 1er et jusqu'au 4e échelon inclus | | | Groupe 15 | Assistant médico-administratif de classe exceptionnelle | A partir du 1er échelon | | Assistant médico-administratif de classe supérieure | A partir du 7e échelon | | | Assistant médico-administratif de classe normale | A partir du 11e échelon | | | Diététicien de classe supérieure | A partir du 1er échelon | | | Diététicien de classe normale | A partir du 6e échelon | | | Infirmier anesthésiste de classe supérieure | A partir du 1er échelon | | | Infirmier anesthésiste de classe normale | A partir du 4e échelon | | | Infirmier de bloc opératoire de classe supérieure | A partir du 1er échelon | | | Infirmier de bloc opératoire de classe normale | A partir du 5e échelon | | | Infirmier de classe supérieure | A partir du 1er échelon | | | Infirmier de classe normale | A partir du 6e échelon | | | Infirmier en soins généraux et spécialisés du quatrième grade/ Infirmier anesthésiste | A partir du 1er échelon | | | Infirmier en soins généraux et spécialisés du troisième grade/ Infirmier anesthésiste | A partir du 1er échelon | | | Infirmier en soins généraux et spécialisés du troisième grade/ Infirmier de bloc opératoire| A partir du 1er échelon | | | Infirmier en soins généraux et spécialisés du troisième grade/ Puéricultrice | A partir du 1er échelon | | | Infirmier en soins généraux et spécialisés du deuxième grade/ Infirmier de bloc opératoire | A partir du 1er échelon | | | Infirmier en soins généraux et spécialisés du deuxième grade/ Puéricultrice | A partir du 1er échelon | | | Infirmier en soins généraux et spécialisés du deuxième grade/ Infirmier en soins généraux | A partir du 1er échelon | | | Infirmier en soins généraux et spécialisés du premier grade/ Infirmier en soins généraux | A partir du 5e échelon | | | Manipulateur d'électroradiologie médicale de classe supérieure | A partir du 1er échelon | | | Manipulateur d'électroradiologie médicale de classe normale | A partir du 6e échelon | | | Masseur-kinésithérapeute de classe supérieure | A partir du 1er échelon | | | Masseur-kinésithérapeute de classe normale | A partir du 6e échelon | | | Orthophoniste de classe supérieure | A partir du 1er échelon | | | Orthophoniste de classe normale | A partir du 6e échelon | | | Orthoptiste de classe supérieure | A partir du 1er échelon | | | Orthoptiste de classe normale | A partir du 6e échelon | | | Préparateur en pharmacie hospitalière de classe supérieure | A partir du 1er échelon | | | Préparateur en pharmacie hospitalière de classe normale | A partir du 6e échelon | | | Puéricultrice de classe supérieure | A partir du 1er échelon | | | Puéricultrice de classe normale | A partir du 5e échelon | | | Sage-femme des hôpitaux du premier grade | A partir du 1er échelon | | | Technicien de laboratoire de classe supérieure | A partir du 1er échelon | | | Technicien de laboratoire de classe normale | A partir du 6e échelon | | | Technicien supérieur hospitalier de 1re classe | A partir du 1er échelon | | | Technicien supérieur hospitalier de 2e classe | A partir du 7e échelon | | | Technicien hospitalier | A partir du 11e échelon | | | Groupe 16 | Assistant médico-administratif de classe supérieure | A partir du 1er et jusqu'au 6e échelon inclus| | Assistant médico-administratif de classe normale | A partir du 5e et jusqu'au 10e échelon inclus | | | Aide-soignant principal | A partir du 3e échelon | | | Aide-soignant | A partir du 8e échelon | | | Diététicien de classe normale | A partir du 1er et jusqu'au 5e échelon inclus | | | Infirmier anesthésiste de classe normale | A partir du 1er et jusqu'au 3e échelon inclus | | | Infirmier de bloc opératoire de classe normale | A partir du 1er et jusqu'au 4e échelon inclus | | | Infirmier de classe normale | A partir du 1er et jusqu'au 5e échelon inclus | | | Infirmier en soins généraux et spécialisés du premier grade/ Infirmier en soins généraux | A partir du 1er et jusqu'au 4e échelon inclus | | | Manipulateur d'électroradiologie médicale de classe normale | A partir du 1er et jusqu'au 5ème échelon inclus | | | Masseur-kinésithérapeute de classe normale | A partir du 1er et jusqu'au 5e échelon inclus | | | Orthophoniste de classe normale | A partir du 1er et jusqu'au 5e échelon inclus | | | Orthoptiste de classe normale | A partir du 1er et jusqu'au 5e échelon inclus | | | Préparateur en pharmacie hospitalière de classe normale | A partir du 1er et jusqu'au 5e échelon inclus | | | Puéricultrice de classe normale | A partir du 1er et jusqu'au 4e échelon inclus | | | Technicien de laboratoire de classe normale | A partir du 1er et jusqu'au 5e échelon inclus | | | Technicien supérieur hospitalier de 2e classe | A partir du 1er et jusqu'au 6e échelon inclus | | | Technicien hospitalier | A partir du 5e et jusqu'au 10e échelon inclus | | | Aide-soignant principal | A partir du 1er et jusqu'au 2e échelon inclus | | | Aide-soignant | A partir du 6e et jusqu'au 7e échelon inclus | | | Assistant médico-administratif de classe normale | A partir du 1er et jusqu'au 4e échelon inclus | | | Technicien hospitalier | A partir du 1er et jusqu'au 4e échelon inclus | | | Groupe 17 | Aide-soignant | A partir du 1er et jusqu'au 5e échelon inclus|

Tableau n° 1

Groupe 3. - Officier général, colonel et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 5. - Lieutenant-colonel et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 6. - Commandant et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 8. - Capitaine et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 10. - Lieutenant, sous-lieutenant et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 11. - Aspirant et major.

Groupe 12. - Adjudant-chef, adjudant, sergent-chef, sergent et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 14. - Caporal-chef, caporal, soldat et personnel militaire de rang correspondant

Tableau n° 2

Groupe 6.-Officier général et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 7.-Colonel et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 9.-Lieutenant-colonel et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 11.-Commandant et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 13.-Capitaine et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 14.-Lieutenant, sous-lieutenant et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 15.-Aspirant et major.

Groupe 16.-Adjudant-chef, adjudant et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 17.-Autres sous-officiers, caporal-chef et personnel militaire de rang correspondant.

Groupe 18.-Caporal, soldat et personnel militaire de rang correspondant.