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Arrêté du 1 mars 1991

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 1er mars 1991:
Le retrait de M. Besancenot (Jean-Marie, Auguste, Joseph), notaire associé, membre de la société Jean Besancenot et Rémi Besancenot, notaires associés,
titulaire d'un office de notaire à la résidence de Saint-Gaudens (Haute-Garonne), est accepté.
La raison sociale de la société Jean Besancenot et Rémi Besancenot, notaires associés, est ainsi modifiée: <<Rémi Besancenot, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial>>.

Arrêté du 1 mars 1991