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Arrêté du 1 mars 1991
Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 1er mars 1991:
M. Brun (Jean-Marc, Georges) est nommé notaire associé, membre de la société Maurice Gonon et Yves Brun, notaires associés, titulaire d'un office de notaire à la résidence de Saint-Etienne (Loire).
La raison sociale de la société Maurice Gonon et Yves Brun, notaires associés, est ainsi modifiée: <<Maurice Gonon, Yves Brun et Jean-Marc Brun,
notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial>>.
Arrêté du 1 mars 1991