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Arrêté du 1 mars 1976

ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE AUX PROFESSEURS LICENCIES OU CERTIFIES ET PERSONNELS ASSIMILES

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ABROGE L'ARRETE DU 07-09-1961 RELATIF AUX PROFESSEURS CERTIFIES OU LICENCIES.

Arrêté du 1 mars 1976

Modifié parArrêté du 20 octobre 1977