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Arrêté du 1 juin 1983
MODERNISATION DES EXPLOITATIONS AGRICOLES: TAUX D'INTERET DES PRETS SPECIAUX DE MODERNISATION CONSENTIS PAR LE CREDIT AGRICOLE MUTUEL
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ABROGATION DE L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 05-06-1976.
APPLICATION DU DECRET 83442 DU 01-06-1983.
Arrêté du 1 juin 1983