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Arrêté du 1 juin 1983

MODERNISATION DES EXPLOITATIONS AGRICOLES: TAUX D'INTERET DES PRETS SPECIAUX DE MODERNISATION CONSENTIS PAR LE CREDIT AGRICOLE MUTUEL

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ABROGATION DE L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 05-06-1976.

APPLICATION DU DECRET 83442 DU 01-06-1983.

Arrêté du 1 juin 1983