JORF n°156 du 6 juillet 1997

Art. 2. - Sont nommés au titre des membres mentionnés au 2o de l'article 10 du décret du 27 mars 1993 susvisé :
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français :
M. Rousselot, membre titulaire ;
M. Pierra, membre suppléant ;
M. Guesdon, membre titulaire ;
M. Bonatto, membre suppléant.
Sur proposition de l'Association des maires de France :
M. Braouezec, membre titulaire ;
M. Roy, membre suppléant.
Sur proposition de l'organisme le plus représentatif des professionnels de la construction d'équipements sportifs :
M. Sokolowsky, membre titulaire ;
M. Decarpigny, membre suppléant.


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Sont nommés au titre des membres mentionnés au 2o de l'article 10 du décret du 27 mars 1993 susvisé :

Sur proposition du Comité national olympique et sportif français :

M. Rousselot, membre titulaire ;

M. Pierra, membre suppléant ;

M. Guesdon, membre titulaire ;

M. Bonatto, membre suppléant.

Sur proposition de l'Association des maires de France :

M. Braouezec, membre titulaire ;

M. Roy, membre suppléant.

Sur proposition de l'organisme le plus représentatif des professionnels de la construction d'équipements sportifs :

M. Sokolowsky, membre titulaire ;

M. Decarpigny, membre suppléant.