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Arrêté du 1 juillet 1982
APPLICATION DE L'ART. 11 DU DECRET 69493 DU 30-05-1969 PORTANT STATUT DES PROFESSEURS D'ENSEIGNEMENT GENERAL DE COLLEGE
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RECT. JO DU 23-07-1982 P6968
MODIFICATION DE L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 10-11-1969 (ATTRIBUTION DE COMPETENCE AUX RECTEURS EN MATIERE DE GESTION DE PROFESSEURS STAGIAIRES).
Arrêté du 1 juillet 1982