JORF n°29 du 3 février 2002

Le présent arrêté et son annexe sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et sont consultables sur la base REFERENS, sous la rubrique " Consulter la base REFERENS " à l'adresse suivante :

http://www.education.gouv.fr/cid169/presentation-des-metiers-de-la-recherche-et-de-la-formation .html et sur le site REFERENS, à l'adresse suivante :

http://referens.univ-poitiers.fr/version/men/default.asp .


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Version 1

En vigueur à partir du jeudi 1 janvier 2009

Abrogé le mercredi 12 octobre 2016

Le présent arrêté et son annexe sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et sont consultables sur la base REFERENS, sous la rubrique " Consulter la base REFERENS " à l'adresse suivante :

http://www.education.gouv.fr/cid169/presentation-des-metiers-de-la-recherche-et-de-la-formation .html et sur le site REFERENS, à l'adresse suivante :

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