JORF n°38 du 14 février 1990

Arrêté du 1 février 1990

LES DISPOSITIONS DU PRESENT ARRETE SONT APPLICABLES DES LEUR PUBLICATION POUR CE QUI CONCERNE LES BEP D'USINAGE,OPTION OPERATEUR-REGLEUR EN SYSTEME D'USINAGE,ET A COMPTER DE LA SESSION DE 1991,POUR CE QUI CONCERNE LE BEP D'USINAGE,OPTION DECOLLETAGE.

BEP CREE PAR ARRETE DU 27-08-1985.

ANNEXES JOINTES.