JORF n°38 du 14 février 1990
Arrêté du 1 février 1990
LES DISPOSITIONS DU PRESENT ARRETE SONT APPLICABLES DES LEUR PUBLICATION POUR CE QUI CONCERNE LES BEP D'USINAGE,OPTION OPERATEUR-REGLEUR EN SYSTEME D'USINAGE,ET A COMPTER DE LA SESSION DE 1991,POUR CE QUI CONCERNE LE BEP D'USINAGE,OPTION DECOLLETAGE.
BEP CREE PAR ARRETE DU 27-08-1985.
ANNEXES JOINTES.