Pour représenter la région Basse-Normandie
Titulaire: M. Guilbert (Charles), en remplacement de M. Anger (Didier).
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JORF n°46 du 23 février 1990
Arrêté du 1 février 1990
Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 1er février 1990, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie:
Pour représenter les usagers, au titre
des industries chimiques et pétrolières
Titulaire: M. Cathala (Michel), en remplacement de M. Descorps (Jean-Claude).
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Pour représenter les usagers, au titre
des distributeurs d'eau
Titulaire: M. Cabaret (Bernard), en remplacement de M. Cheret (Ivan).
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Pour représenter les milieux socioprofessionnels
de la région Ile-de-France
Suppléant: M. Baudy de Geyer d'Orth (Jacques), en remplacement de M. Antoine (Jean).
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Pour représenter les milieux socioprofessionnels
de la région Haute-Normandie
Titulaire: M. Briard (Michel), en remplacement de M. Monnier (Alain).
Suppléant: M. Reymond (Michel), en remplacement de M. Levavasseur (Jean).
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POUR REPRESENTER LA REGION BASSE-NORMANDIE.
POUR REPRESENTER LES USAGERS: AU TITRE DES INDUSTRIES CHIMIQUES ET PETROLIERES,
AU TITRE DES DISTRIBUTEURS D'EAU.
POUR REPRESENTER LES MILIEUX SOCIOPROFESSIONNELS: DE LA REGION ILE-DE-FRANCE,
DE LA REGION HAUTE-NORMANDIE.