Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 1er février 1990, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse:
Pour représenter les usagers, au titre de l'agriculture
Titulaire: M. Julien (Jean), en remplacement de M. Achard (André).
Suppléant: M. Michaux (Franck), en remplacement de M. Louis (Gilbert).
Suppléant: M. Villot (Paul), en remplacement de M. Broyer (Philippe).
Suppléant: M. Cheilan (Marcel), en remplacement de M. Cuxac (Jean-Pierre).
1 version
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
de la région Franche-Comté
Titulaire: M. Gomot (Lucien), en remplacement de M. Jussiaux (Gérard).
Suppléant: M. Serrette (Jacques), en remplacement de M. Gomot (Lucien).
1 version
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Titulaire: M. Jean (Michel), en remplacement de M. Clement (René).
1 version
POUR REPRESENTER LES USAGERS,AU TITRE DE L'AGRICULTURE.
POUR REPRESENTER LES MILIEUX SOCIOPROFESSIONNELS DE LA REGION FRANCHE-COMTE.
POUR REPRESENTER LES MILIEUX SOCIOPROFESSIONNELS DE LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE-D-AZUR.