JORF n°284 du 8 décembre 2006

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Inondations et coulées de boue du 25 juin 2006

Commune de Lagnieu.

DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Inondations et coulées de boue du 19 juin 2006

Commune de Lusigny (1).

DÉPARTEMENT DES ARDENNES
Inondations et coulées de boue du 5 mai 2006

Commune de Sormonne (1).

Inondations et coulées de boue du 13 mai 2006

Communes de Baâlons (1), Saint-Loup-Terrier (2), Saulces-Monclin (1), Vaux-Montreuil (2).

DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
Inondations et coulées de boue du 6 mai 2006

Commune de Mazères (1).

DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Inondations et coulées de boue du 5 mai 2006

Commune de Brienne-le-Château (1).

Inondations et coulées de boue du 6 mai 2006

Communes de Montsuzain (1), Onjon (1).

DÉPARTEMENT DES CÔTES-D'ARMOR
Inondations et coulées de boue du 12 mai 2006

Communes de Callac (1), Carnoët (1), Duault (1), Locarn (1), Plusquellec (1), Saint-Servais (1).

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondations et coulées de boue du 28 janvier 2006

Commune de Saint-Guiraud (1).

Inondations et coulées de boue du 29 janvier 2006

Commune d'Aigues-Vives (1).

DÉPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE
Inondations et coulées de boue du 5 juillet 2006

Commune de Saint-Aubin-d'Aubigné (1).

DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Inondations et coulées de boue du 4 au 5 mars 2006

Communes de Concrémiers (1), Ingrandes (1).

Inondations et coulées de boue du 5 mars 2006

Commune de Mérigny (1).

DÉPARTEMENT DES LANDES
Inondations et coulées de boue du 17 juin 2006

Commune de Cazères-sur-l'Adour (1).

Inondations et coulées de boue du 27 au 28 juillet 2006

Commune de Aire-sur-l'Adour.

DÉPARTEMENT DE LA MARNE
Inondations et coulées de boue du 5 mai 2006

Communes de Vauclerc, Vitry-en-Perthois.

Inondations et coulées de boue du 12 mai 2006

Commune de Saint-Etienne-au-Temple (1).

Inondations et coulées de boue du 14 juin 2006

Communes de Cuis (1), Epernay, Monthélon (1), Pierry (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Inondations et coulées de boue du 2 au 3 octobre 2006

Communes de Breuvannes-en-Bassigny (2), Goncourt (2), Harréville-les-Chanteurs (2).

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 2 au 3 octobre 2006

Communes de Crantenoy (1), Laneuveville-devant-Bayon (1), Leménil-Mitry (1), Lorey, Pettonville (1), Saint-Boingt.

Inondations et coulées de boue du 2 au 4 octobre 2006

Communes de Gerbéviller (1), Merviller (1).

Inondations et coulées de boue du 2 au 5 octobre 2006

Communes de Custines, Lunéville, Messein, Pompey.

Inondations et coulées de boue du 2 au 6 octobre 2006

Commune de Velle-sur-Moselle.

Inondations et coulées de boue du 3 octobre 2006

Communes de Bauzémont, Belleau (2), Charmois (1), Crévic (2), Crion (1), Deneuvre, Dombasle-sur-Meurthe, Domèvre-sur-Vezouze (2), Domjevin (2), Gripport, Loromontzey (1), Maixe (2), Mouacourt (1), Vacqueville (1), Vathiménil, Vaxainville (1).

Inondations et coulées de boue du 3 au 4 octobre 2006

Communes de Autrey-sur-Madon (1), Bayon, Croismare (1), Damelevières, Domptail-en-l'Air (1), Fraimbois, Froville (1), Gerbécourt-et-Haplemont (1), Haudonville (1), Jarville-la-Malgrange (1), Jolivet (2), Laronxe, Mangonville, Ormes-et-Ville (1), Roville-devant-Bayon, Saint-Clément, Saint-Mard, Vaudigny (1), Voinemont (3), Xermaménil (1), Xeuilley (3).

Inondations et coulées de boue du 3 au 5 octobre 2006

Communes de Autreville-sur-Moselle, Azerailles, Baccarat, Belleville, Chaudeney-sur-Moselle, Dieulouard (2), Flavigny-sur-Moselle, Flin, Frouard, Gondreville, Haroué (2), Laneuveville-devant-Nancy, Lemainville (3), Marbache, Maron, Mont-sur-Meurthe, Moyen (1), Neuves-Maisons, Pierreville (2), Pont-Saint-Vincent, Pulligny (1), Rehainviller, Tomblaine, Tonnoy, Toul, Vallois (1), Varangéville, Vigneulles, Vittonville, Xirocourt (2).

Inondations et coulées de boue du 3 au 6 octobre 2006

Communes de Bezaumont, Blainville-sur-l'Eau, Liverdun, Magnières (1), Moncel-lès-Lunéville, Rosières-aux-Salines.

Inondations et coulées de boue du 4 octobre 2006

Commune de Malzéville.

Inondations et coulées de boue du 4 au 5 octobre 2006

Communes de Arnaville, Art-sur-Meurthe, Bainville-sur-Madon (2), Blénod-lès-Pont-à-Mousson, Bouxières-aux-Dames, Ceintrey (3), Dommartin-lès-Toul, Millery, Pont-à-Mousson.

Inondations et coulées de boue du 4 au 6 octobre 2006

Communes de Atton, Champey-sur-Moselle, Loisy, Vandières.

DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
Inondations et coulées de boue du 5 mai 2006

Commune de Saint-Joire (1).

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 11 septembre 2005

Commune de Dieuze (2).

Inondations et coulées de boue du 2 au 6 octobre 2006

Commune d'Argancy.

Inondations et coulées de boue du 4 au 6 octobre 2006

Communes de Corny-sur-Moselle, Jussy, Longeville-lès-Metz, Metz, Moulins-lès-Metz, Novéant-sur-Moselle, Réding (1), Sarrebourg, Scy-Schazelles.

Inondations et coulées de boue du 5 au 6 octobre 2006

Commune d'Ennery.

DÉPARTEMENT DE L'OISE
Inondations et coulées de boue du 6 mai 2006

Communes de Cannectancourt (1), Choisy-au-Bac, Compiègne, Janville, Longueil-Annel, Mareuil-sur-Ourcq (1), Thiescourt (1), Venette.

Inondations et coulées de boue du 13 mai 2006

Commune de Rouville (1).

Inondations et coulées de boue du 26 juin 2006

Commune de Hénonville (1).

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue du 12 août 2006

Communes de Boursin, Guines (2).

Inondations et coulées de boue du 12 au 13 août 2006

Communes d'Audrehem (1), Balinghem (1), Calais (1), Campagne-lès-Guînes (1), Coquelles (1), Coulogne (1), Fréthun (1), Hames-Boucres (1), Herbinghem (1), Les Attaques (1), Licques (1), Marck (1), Nielles-lès-Calais (1), Pihen-lès-Guînes (1), Sangatte (1), Sanghen (1), Zutkerque (2).

Inondations et coulées de boue du 12 au 14 août 2006

Communes de Hocquinghen (1), Rebergues (1).

Inondations et coulées de boue du 13 août 2006

Communes de Andres (1), Bléquin (3), Bonningues-lès-Ardres (1), Brêmes (2), Clerques (1) Escoeuilles (1), Fiennes (1), Hardinghen (1), Haut-Loquin (1), Hermelinghen (1), Nielles-lès-Bléquin (2), Nordausques (1), Réty (1), Rodelinghem (1), Saint-Tricat (1), Surques (1), Tournehem-sur-la-Hem (1), Zouafques (1).

Inondations et coulées de boue du 13 au 14 août 2006

Communes de Muncq-Nieurlet (1), Polincove (1), Recques-sur-Hem (1).

DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondations et coulées de boue du 6 juillet 2006

Commune de Romanswiller.

DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Inondations et coulées de boue du 5 juillet 2006

Commune de Vivoin (1).

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Inondations et coulées de boue du 13 juin 2006

Commune de Saint-André-sur-Cailly (1).

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Inondations et coulées de boue du 6 mai 2006

Communes de La Ferté-sous-Jouarre, Messy (1), Mitry-Mory (3), Villeparisis (1).

Inondations et coulées de boue du 13 mai 2006

Commune de Villeparisis (2).

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Inondations et coulées de boue du 13 mai 2006

Communes de Neuilly-Plaisance (1), Neuilly-sur-Marne (2).

DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Inondations et coulées de boue du 17 juin 2006

Communes de Azay-le-Brûlé (1), Saint-Maixent-l'Ecole (1), Saint-Martin-de-Saint-Maixent (1).

DÉPARTEMENT DES VOSGES
Inondations et coulées de boue du 2 au 3 octobre 2006

Communes de Arches, Archettes, Deyvillers (1), Domèvre-sur-Avière (1), Herpelmont (1), Jarménil, Laval-sur-Vologne (1), Lusse (1), Pouxeux, Villoncourt (1).

Inondations et coulées de boue du 2 au 4 octobre 2006

Communes de Darney (2), Le Beulay (1), Moyenmoutier, Uriménil (1).

Inondations et coulées de boue du 3 octobre 2006

Communes de Avillers (1), Bainville-aux-Saules (2), Bégnécourt (2), Bocquegney (1), Bult (1), Chantraine (1), Châtel-sur-Moselle, Chavelot, Cleurie (1), Coussey (2), Damas-et-Bettegney (1), Deycimont (1), Docelles (1), Dogneville (1), Domèvre-sur-Durbion (1), Domfaing (1), Dompaire (1), Dompierre (1), Epinal, Essegney, Fontenay (1), Frizon (1), Girecourt-sur-Durbion (1), Gorhey (1), Gugnécourt (1), Hadigny-les-Verrières (1), Hagécourt (1), Harol (1), Hennecourt (2), Jeuxey (1), La Neuveville-devant-Lépanges (1), La Salle (1), Laveline-devant-Bruyères (1), Laveline-du-Houx (1), Le Syndicat, Lépanges-sur-Vologne (1), Lerrain (2), Les Ableuvenettes (1), Les Forges (1), Madecourt (1), Madonne-et-Lamerey (1), Martigny-les-Bains (1), Mazeley (1), Nomexy, Saint-Amé, Saint-Jean-d'Ormont (1), Sanchey (1), Sercoeur (1), Thaon-les-Vosges, Valfroicourt (1), Vaudéville (1), Ville-sur-Illon (2), Villers (1), Vomécourt-sur-Madon (2), Vroville (1), Xertigny (1).

Inondations et coulées de boue du 3 au 4 octobre 2006

Communes de Ambacourt (2), Attigny (2), Autrey (1), Battexey (2), Bertrimoutier (1), Brû (1), Charmois-l'Orgueilleux (1), Coinches (1), Colroy-la-Grande (1), Combrimont (1), Denipaire (1), Fontenoy-le-Château (2), Frémifontaine (1), Hurbache (1), Hymont (2), Jeanménil (1), La Houssière (1), Lesseux (1), Mattaincourt (2), Mazirot (1), Mirecourt (2), Monthureux-sur-Saône (2), Nayemont-les-Fosses (1), Pierrepont-sur-l'Arentèle (1), Pont-sur-Madon (2), Racécourt (2), Rambervillers (1), Raon-l'Etape, Remomeix (1), Saint-Dié-des-Vosges, Saint-Léonard, Sainte-Hélène (1), Saint-Gorgon (1), Saint-Maurice-sur-Mortagne (1), Saint-Michel-sur-Meurthe, Saulcy-sur-Meurthe, Savigny (1), Taintrux (1), Xaffévillers (1), Xaronval (1).

Inondations et coulées de boue du 4 octobre 2006

Communes de Bazoilles-sur-Meuse (2), Vrécourt (2).

A N N E X E II

Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle.

DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 6 mai 2006

Commune de Vichel-Nanteuil.

DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Inondations et coulées de boue du 1er septembre 2005

Commune de Saint-Chaffrey.

DÉPARTEMENT DES ARDENNES
Inondations et coulées de boue du 6 mai 2006

Commune de Saint-Germainmont.

DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Inondations et coulées de boue du 8 mai 2006

Commune de Onjon.

Inondations et coulées de boue du 16 mai 2006

Commune de Montsuzain.

DÉPARTEMENT DES CÔTES-D'ARMOR
Inondations et coulées de boue du 12 mai 2006

Commune de Plénée-Jugon.

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondations et coulées de boue du 28 au 29 janvier 2006

Communes de Magalas, Nissan-lez-Enserune, Poussan.

Inondations et coulées de boue du 28 janvier au 1er février 2006

Commune de Florensac.

Inondations et coulées de boue du 29 au 30 janvier 2006

Communes de Saint-Thibéry, Sérignan.

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Inondations et coulées de boue du 16 mai 2006

Commune de Saint-Jodard.

Inondations et coulées de boue du 16 juin 2006

Commune de Neulise.

Inondations et coulées de boue du 15 juillet 2006

Commune de Saint-Romain-le-Puy.

DÉPARTEMENT DE LA MARNE
Inondations et coulées de boue du 5 juin 2006

Commune de Blacy.

Inondations et coulées de boue du 14 juin 2006

Commune de Blacy.

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 2 au 7 octobre 2006

Commune de Cattenom.

DÉPARTEMENT DE L'OISE
Inondations et coulées de boue du 6 mai 2006

Commune de Clairoix.

Inondations et coulées de boue du 8 mai 2006

Commune de Cannectancourt.

Inondations et coulées de boue du 8 au 9 mai 2006

Commune de Thiescourt.

Inondations et coulées de boue du 12 au 13 mai 2006

Communes de Baron, Chèvreville.

Inondations et coulées de boue du 13 mai 2006

Communes de Boullare, Mareuil-sur-Ourcq, Neufchelles, Vauciennes.

Inondations et coulées de boue du 21 mai 2006

Commune de Vaumoise.

DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 16 mai 2006

Communes de Trambly, Vergisson.

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Inondations et coulées de boue du 17 mai 2006

Commune de Saint-Wandrille-Rançon.

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Inondations et coulées de boue du 13 mai 2006

Commune de Rosny-sous-Bois.

DÉPARTEMENT DU TARN
Inondations et coulées de boue du 19 au 20 juin 2006

Commune de Salvagnac.

DÉPARTEMENT DES VOSGES
Inondations et coulées de boue du 13 mai 2006

Commune de Pleuvezain.

Inondations et coulées de boue du 3 octobre 2006

Commune de Barbey-Seroux.


Historique des versions

Version 1

A N N E X E I

Communes reconnues en état de catastrophe naturelle

DÉPARTEMENT DE L'AIN

Inondations et coulées de boue du 25 juin 2006

Commune de Lagnieu.

DÉPARTEMENT DE L'ALLIER

Inondations et coulées de boue du 19 juin 2006

Commune de Lusigny (1).

DÉPARTEMENT DES ARDENNES

Inondations et coulées de boue du 5 mai 2006

Commune de Sormonne (1).

Inondations et coulées de boue du 13 mai 2006

Communes de Baâlons (1), Saint-Loup-Terrier (2), Saulces-Monclin (1), Vaux-Montreuil (2).

DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE

Inondations et coulées de boue du 6 mai 2006

Commune de Mazères (1).

DÉPARTEMENT DE L'AUBE

Inondations et coulées de boue du 5 mai 2006

Commune de Brienne-le-Château (1).

Inondations et coulées de boue du 6 mai 2006

Communes de Montsuzain (1), Onjon (1).

DÉPARTEMENT DES CÔTES-D'ARMOR

Inondations et coulées de boue du 12 mai 2006

Communes de Callac (1), Carnoët (1), Duault (1), Locarn (1), Plusquellec (1), Saint-Servais (1).

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT

Inondations et coulées de boue du 28 janvier 2006

Commune de Saint-Guiraud (1).

Inondations et coulées de boue du 29 janvier 2006

Commune d'Aigues-Vives (1).

DÉPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE

Inondations et coulées de boue du 5 juillet 2006

Commune de Saint-Aubin-d'Aubigné (1).

DÉPARTEMENT DE L'INDRE

Inondations et coulées de boue du 4 au 5 mars 2006

Communes de Concrémiers (1), Ingrandes (1).

Inondations et coulées de boue du 5 mars 2006

Commune de Mérigny (1).

DÉPARTEMENT DES LANDES

Inondations et coulées de boue du 17 juin 2006

Commune de Cazères-sur-l'Adour (1).

Inondations et coulées de boue du 27 au 28 juillet 2006

Commune de Aire-sur-l'Adour.

DÉPARTEMENT DE LA MARNE

Inondations et coulées de boue du 5 mai 2006

Communes de Vauclerc, Vitry-en-Perthois.

Inondations et coulées de boue du 12 mai 2006

Commune de Saint-Etienne-au-Temple (1).

Inondations et coulées de boue du 14 juin 2006

Communes de Cuis (1), Epernay, Monthélon (1), Pierry (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE

Inondations et coulées de boue du 2 au 3 octobre 2006

Communes de Breuvannes-en-Bassigny (2), Goncourt (2), Harréville-les-Chanteurs (2).

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE

Inondations et coulées de boue du 2 au 3 octobre 2006

Communes de Crantenoy (1), Laneuveville-devant-Bayon (1), Leménil-Mitry (1), Lorey, Pettonville (1), Saint-Boingt.

Inondations et coulées de boue du 2 au 4 octobre 2006

Communes de Gerbéviller (1), Merviller (1).

Inondations et coulées de boue du 2 au 5 octobre 2006

Communes de Custines, Lunéville, Messein, Pompey.

Inondations et coulées de boue du 2 au 6 octobre 2006

Commune de Velle-sur-Moselle.

Inondations et coulées de boue du 3 octobre 2006

Communes de Bauzémont, Belleau (2), Charmois (1), Crévic (2), Crion (1), Deneuvre, Dombasle-sur-Meurthe, Domèvre-sur-Vezouze (2), Domjevin (2), Gripport, Loromontzey (1), Maixe (2), Mouacourt (1), Vacqueville (1), Vathiménil, Vaxainville (1).

Inondations et coulées de boue du 3 au 4 octobre 2006

Communes de Autrey-sur-Madon (1), Bayon, Croismare (1), Damelevières, Domptail-en-l'Air (1), Fraimbois, Froville (1), Gerbécourt-et-Haplemont (1), Haudonville (1), Jarville-la-Malgrange (1), Jolivet (2), Laronxe, Mangonville, Ormes-et-Ville (1), Roville-devant-Bayon, Saint-Clément, Saint-Mard, Vaudigny (1), Voinemont (3), Xermaménil (1), Xeuilley (3).

Inondations et coulées de boue du 3 au 5 octobre 2006

Communes de Autreville-sur-Moselle, Azerailles, Baccarat, Belleville, Chaudeney-sur-Moselle, Dieulouard (2), Flavigny-sur-Moselle, Flin, Frouard, Gondreville, Haroué (2), Laneuveville-devant-Nancy, Lemainville (3), Marbache, Maron, Mont-sur-Meurthe, Moyen (1), Neuves-Maisons, Pierreville (2), Pont-Saint-Vincent, Pulligny (1), Rehainviller, Tomblaine, Tonnoy, Toul, Vallois (1), Varangéville, Vigneulles, Vittonville, Xirocourt (2).

Inondations et coulées de boue du 3 au 6 octobre 2006

Communes de Bezaumont, Blainville-sur-l'Eau, Liverdun, Magnières (1), Moncel-lès-Lunéville, Rosières-aux-Salines.

Inondations et coulées de boue du 4 octobre 2006

Commune de Malzéville.

Inondations et coulées de boue du 4 au 5 octobre 2006

Communes de Arnaville, Art-sur-Meurthe, Bainville-sur-Madon (2), Blénod-lès-Pont-à-Mousson, Bouxières-aux-Dames, Ceintrey (3), Dommartin-lès-Toul, Millery, Pont-à-Mousson.

Inondations et coulées de boue du 4 au 6 octobre 2006

Communes de Atton, Champey-sur-Moselle, Loisy, Vandières.

DÉPARTEMENT DE LA MEUSE

Inondations et coulées de boue du 5 mai 2006

Commune de Saint-Joire (1).

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE

Inondations et coulées de boue du 11 septembre 2005

Commune de Dieuze (2).

Inondations et coulées de boue du 2 au 6 octobre 2006

Commune d'Argancy.

Inondations et coulées de boue du 4 au 6 octobre 2006

Communes de Corny-sur-Moselle, Jussy, Longeville-lès-Metz, Metz, Moulins-lès-Metz, Novéant-sur-Moselle, Réding (1), Sarrebourg, Scy-Schazelles.

Inondations et coulées de boue du 5 au 6 octobre 2006

Commune d'Ennery.

DÉPARTEMENT DE L'OISE

Inondations et coulées de boue du 6 mai 2006

Communes de Cannectancourt (1), Choisy-au-Bac, Compiègne, Janville, Longueil-Annel, Mareuil-sur-Ourcq (1), Thiescourt (1), Venette.

Inondations et coulées de boue du 13 mai 2006

Commune de Rouville (1).

Inondations et coulées de boue du 26 juin 2006

Commune de Hénonville (1).

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

Inondations et coulées de boue du 12 août 2006

Communes de Boursin, Guines (2).

Inondations et coulées de boue du 12 au 13 août 2006

Communes d'Audrehem (1), Balinghem (1), Calais (1), Campagne-lès-Guînes (1), Coquelles (1), Coulogne (1), Fréthun (1), Hames-Boucres (1), Herbinghem (1), Les Attaques (1), Licques (1), Marck (1), Nielles-lès-Calais (1), Pihen-lès-Guînes (1), Sangatte (1), Sanghen (1), Zutkerque (2).

Inondations et coulées de boue du 12 au 14 août 2006

Communes de Hocquinghen (1), Rebergues (1).

Inondations et coulées de boue du 13 août 2006

Communes de Andres (1), Bléquin (3), Bonningues-lès-Ardres (1), Brêmes (2), Clerques (1) Escoeuilles (1), Fiennes (1), Hardinghen (1), Haut-Loquin (1), Hermelinghen (1), Nielles-lès-Bléquin (2), Nordausques (1), Réty (1), Rodelinghem (1), Saint-Tricat (1), Surques (1), Tournehem-sur-la-Hem (1), Zouafques (1).

Inondations et coulées de boue du 13 au 14 août 2006

Communes de Muncq-Nieurlet (1), Polincove (1), Recques-sur-Hem (1).

DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN

Inondations et coulées de boue du 6 juillet 2006

Commune de Romanswiller.

DÉPARTEMENT DE LA SARTHE

Inondations et coulées de boue du 5 juillet 2006

Commune de Vivoin (1).

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME

Inondations et coulées de boue du 13 juin 2006

Commune de Saint-André-sur-Cailly (1).

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE

Inondations et coulées de boue du 6 mai 2006

Communes de La Ferté-sous-Jouarre, Messy (1), Mitry-Mory (3), Villeparisis (1).

Inondations et coulées de boue du 13 mai 2006

Commune de Villeparisis (2).

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS

Inondations et coulées de boue du 13 mai 2006

Communes de Neuilly-Plaisance (1), Neuilly-sur-Marne (2).

DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES

Inondations et coulées de boue du 17 juin 2006

Communes de Azay-le-Brûlé (1), Saint-Maixent-l'Ecole (1), Saint-Martin-de-Saint-Maixent (1).

DÉPARTEMENT DES VOSGES

Inondations et coulées de boue du 2 au 3 octobre 2006

Communes de Arches, Archettes, Deyvillers (1), Domèvre-sur-Avière (1), Herpelmont (1), Jarménil, Laval-sur-Vologne (1), Lusse (1), Pouxeux, Villoncourt (1).

Inondations et coulées de boue du 2 au 4 octobre 2006

Communes de Darney (2), Le Beulay (1), Moyenmoutier, Uriménil (1).

Inondations et coulées de boue du 3 octobre 2006

Communes de Avillers (1), Bainville-aux-Saules (2), Bégnécourt (2), Bocquegney (1), Bult (1), Chantraine (1), Châtel-sur-Moselle, Chavelot, Cleurie (1), Coussey (2), Damas-et-Bettegney (1), Deycimont (1), Docelles (1), Dogneville (1), Domèvre-sur-Durbion (1), Domfaing (1), Dompaire (1), Dompierre (1), Epinal, Essegney, Fontenay (1), Frizon (1), Girecourt-sur-Durbion (1), Gorhey (1), Gugnécourt (1), Hadigny-les-Verrières (1), Hagécourt (1), Harol (1), Hennecourt (2), Jeuxey (1), La Neuveville-devant-Lépanges (1), La Salle (1), Laveline-devant-Bruyères (1), Laveline-du-Houx (1), Le Syndicat, Lépanges-sur-Vologne (1), Lerrain (2), Les Ableuvenettes (1), Les Forges (1), Madecourt (1), Madonne-et-Lamerey (1), Martigny-les-Bains (1), Mazeley (1), Nomexy, Saint-Amé, Saint-Jean-d'Ormont (1), Sanchey (1), Sercoeur (1), Thaon-les-Vosges, Valfroicourt (1), Vaudéville (1), Ville-sur-Illon (2), Villers (1), Vomécourt-sur-Madon (2), Vroville (1), Xertigny (1).

Inondations et coulées de boue du 3 au 4 octobre 2006

Communes de Ambacourt (2), Attigny (2), Autrey (1), Battexey (2), Bertrimoutier (1), Brû (1), Charmois-l'Orgueilleux (1), Coinches (1), Colroy-la-Grande (1), Combrimont (1), Denipaire (1), Fontenoy-le-Château (2), Frémifontaine (1), Hurbache (1), Hymont (2), Jeanménil (1), La Houssière (1), Lesseux (1), Mattaincourt (2), Mazirot (1), Mirecourt (2), Monthureux-sur-Saône (2), Nayemont-les-Fosses (1), Pierrepont-sur-l'Arentèle (1), Pont-sur-Madon (2), Racécourt (2), Rambervillers (1), Raon-l'Etape, Remomeix (1), Saint-Dié-des-Vosges, Saint-Léonard, Sainte-Hélène (1), Saint-Gorgon (1), Saint-Maurice-sur-Mortagne (1), Saint-Michel-sur-Meurthe, Saulcy-sur-Meurthe, Savigny (1), Taintrux (1), Xaffévillers (1), Xaronval (1).

Inondations et coulées de boue du 4 octobre 2006

Communes de Bazoilles-sur-Meuse (2), Vrécourt (2).

A N N E X E II

Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle.

DÉPARTEMENT DE L'AISNE

Inondations et coulées de boue du 6 mai 2006

Commune de Vichel-Nanteuil.

DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

Inondations et coulées de boue du 1er septembre 2005

Commune de Saint-Chaffrey.

DÉPARTEMENT DES ARDENNES

Inondations et coulées de boue du 6 mai 2006

Commune de Saint-Germainmont.

DÉPARTEMENT DE L'AUBE

Inondations et coulées de boue du 8 mai 2006

Commune de Onjon.

Inondations et coulées de boue du 16 mai 2006

Commune de Montsuzain.

DÉPARTEMENT DES CÔTES-D'ARMOR

Inondations et coulées de boue du 12 mai 2006

Commune de Plénée-Jugon.

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT

Inondations et coulées de boue du 28 au 29 janvier 2006

Communes de Magalas, Nissan-lez-Enserune, Poussan.

Inondations et coulées de boue du 28 janvier au 1er février 2006

Commune de Florensac.

Inondations et coulées de boue du 29 au 30 janvier 2006

Communes de Saint-Thibéry, Sérignan.

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE

Inondations et coulées de boue du 16 mai 2006

Commune de Saint-Jodard.

Inondations et coulées de boue du 16 juin 2006

Commune de Neulise.

Inondations et coulées de boue du 15 juillet 2006

Commune de Saint-Romain-le-Puy.

DÉPARTEMENT DE LA MARNE

Inondations et coulées de boue du 5 juin 2006

Commune de Blacy.

Inondations et coulées de boue du 14 juin 2006

Commune de Blacy.

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE

Inondations et coulées de boue du 2 au 7 octobre 2006

Commune de Cattenom.

DÉPARTEMENT DE L'OISE

Inondations et coulées de boue du 6 mai 2006

Commune de Clairoix.

Inondations et coulées de boue du 8 mai 2006

Commune de Cannectancourt.

Inondations et coulées de boue du 8 au 9 mai 2006

Commune de Thiescourt.

Inondations et coulées de boue du 12 au 13 mai 2006

Communes de Baron, Chèvreville.

Inondations et coulées de boue du 13 mai 2006

Communes de Boullare, Mareuil-sur-Ourcq, Neufchelles, Vauciennes.

Inondations et coulées de boue du 21 mai 2006

Commune de Vaumoise.

DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE

Inondations et coulées de boue du 16 mai 2006

Communes de Trambly, Vergisson.

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME

Inondations et coulées de boue du 17 mai 2006

Commune de Saint-Wandrille-Rançon.

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS

Inondations et coulées de boue du 13 mai 2006

Commune de Rosny-sous-Bois.

DÉPARTEMENT DU TARN

Inondations et coulées de boue du 19 au 20 juin 2006

Commune de Salvagnac.

DÉPARTEMENT DES VOSGES

Inondations et coulées de boue du 13 mai 2006

Commune de Pleuvezain.

Inondations et coulées de boue du 3 octobre 2006

Commune de Barbey-Seroux.