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Arrêté du 1 décembre 1989
portant détachement (directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales)
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Par arrêté du Premier ministre, du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale et du ministre délégué auprès du ministre d'Etat,
ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget, en date du 1er décembre 1989, M. Kerneau (Jack), inspecteur de 2e classe des affaires sanitaires et sociales, est placé en position de détachement auprès du département des Pyrénées-Orientales, en qualité d'attaché territorial de 2e classe, pour une période maximale de cinq ans à compter du 1er septembre 1989.
Arrêté du 1 décembre 1989