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Arrêté du 1 août 1990
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Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire en date du 1er août 1990, M. Oursel (Luc), ingénieur en chef des mines, est nommé commissaire du Gouvernement auprès de la Compagnie nationale du Rhône, en remplacement de M. Maillard (Dominique).
M. OURSEL LUC EN REMPLACEMENT DE M. MAILLARD DOMINIQUE.
Arrêté du 1 août 1990