JORF n°178 du 3 août 1990

Arrêté du 1 août 1990

Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire en date du 1er août 1990, M. Rébeillé-Borgella (Emmanuel), administrateur civil hors classe, est nommé sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire.

NOMINATION DE M. REBEILLE-BORGELLA EMMANUEL EN TANT QUE SOUS-DIRECTEUR A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.