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Annexe Techniciens et agents de maîtrise
Abrogé28 juin 1994
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I. - CHAMP D'APPLICATION
Abrogé28 juin 1994II. - DURÉE
Abrogé28 juin 1994III. - EMBAUCHAGE
Abrogé28 juin 19941° Dispositions générales
Abrogé28 juin 19942° Période d'essai
Abrogé28 juin 1994IV. - RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL
Abrogé28 juin 1994V. - APPRENTISSAGE ET FORMATION PROFESSIONNELLE
Abrogé28 juin 1994VI. - SALAIRES
Abrogé28 juin 19941° Dispositions générales
Abrogé28 juin 19941° Salaires
Abrogé28 juin 19942° Prime d'ancienneté
Abrogé28 juin 19943° Travaux multiples et remplacements
Abrogé28 juin 19944° Bulletin de paie
Abrogé6 juin 1990VII. - MALADIES ET ACCIDENTS (1)
Abrogé14 septembre 1976VIII. - TRAVAIL DES FEMMES - MATERNITÉ
Abrogé6 juin 1990X. - INDEMNITÉ DE DÉPART (1)
Abrogé28 juin 1994XI. - CONGÉS PAYÉS ANNUELS
Abrogé6 juin 1990XIV. - RÉGIME DE PRÉVOYANCE
Abrogé21 mai 1991Abrogé depuis le mardi 28 juin 1994
En vigueur du jeudi 15 mars 1956 au lundi 27 juin 1994
Annexe Techniciens et agents de maîtrise
I. - CHAMP D'APPLICATION
II. - DURÉE
III. - EMBAUCHAGE
IV. - RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL
V. - APPRENTISSAGE ET FORMATION PROFESSIONNELLE
VI. - SALAIRES
VII. - MALADIES ET ACCIDENTS (1)
VIII. - TRAVAIL DES FEMMES - MATERNITÉ
IX. - INDEMNITÉS DE RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL DES TECHNICIENS ET AGENTS DE MAÎTRISE
X. - INDEMNITÉ DE DÉPART (1)
XI. - CONGÉS PAYÉS ANNUELS
XII. - DÉPLACEMENTS EN FRANCE MÉTROPOLITAINE D'UNE DURÉE INFÉRIEURE A UN MOIS
XIII. - DÉPLACEMENTS EN FRANCE MÉTROPOLITAINE D'UNE DURÉE SUPÉRIEURE A UN MOIS
XIV. - RÉGIME DE PRÉVOYANCE