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ANNEXE "REGISSEURS"
Abrogé1 juillet 2013
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Engagement à la pièce, à la saison ou de façon permanente
Abrogé1 juillet 2013Contrats
Abrogé1 juillet 2013Fonctions mentionées sur les programmes
Abrogé1 juillet 2013Fonctions de régisseur général
Abrogé1 juillet 2013Tournées
Abrogé1 juillet 2013Indemnité au-delà de quarante heures
Abrogé1 juillet 2013Repos hebdomadaire
Abrogé1 juillet 2013Congés payés
Abrogé1 juillet 2013Délai-congé
Abrogé1 juillet 2013Mise en scène
Abrogé1 juillet 2013Feux
Abrogé1 juillet 2013Indemnités de costumes
Abrogé1 juillet 2013Paniers
Abrogé1 juillet 2013Retraite des cadres et assurance décès
Abrogé1 juillet 2013Abrogé depuis le lundi 1 juillet 2013
En vigueur du mercredi 1 septembre 1954 au dimanche 30 juin 2013
ANNEXE "REGISSEURS"
Qualification et classification professionnelle (J.O. des 2 février et 3 août 1946)
Engagement à la pièce, à la saison ou de façon permanente
Contrats
Fonctions mentionées sur les programmes
Fonctions de régisseur général
Tournées
Indemnité au-delà de quarante heures
Repos hebdomadaire
Congés payés
Délai-congé
Mise en scène
Feux
Indemnités de costumes
Paniers
Retraite des cadres et assurance décès