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ANNEXE "PERSONNEL TECHNIQUE"

Abrogé1 juillet 2013
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Périmé1 juillet 2013

Créé le 31 août 1988 · Périmé le 1 juillet 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouvelle annexe à la convention collective des théâtres parisiens

Résumé. Un accord est signé pour régir les relations entre les directeurs de théâtres parisiens et leur personnel technique, remplaçant un ancien accord.

Les parties contractantes déclarent établir, par les présentes, une annexe à la convention collective du travail signée le 25 novembre 1977.

Cette annexe annule toutes conventions qu'elle qu'en ait été la dénomination, ayant eu pour effet d'établir ou de modifier une annexe antérieure à la convention collective.

Elle règle les rapports entre les directeurs des théâtres de Paris et de la région parisienne et le personnel technique employé dans ces établissements (machinistes, accessoiristes, électriciens, sonorisateurs, menuisiers, serruriers, tapissiers, brigadier, brigadier-chef, sous-chef, chef). La présente annexe est conclue pour une durée d'un an et prendra effet à la date de sa signature.

Elle se poursuivra ensuite par tacite reconduction pour des périodes d'égale durée, à défaut de dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception, six mois au moins avant son expiration. Qu'il s'agisse d'une révision totale ou partielle, un nouveau projet, à l'initiative de la partie dénonciatrice, devra être joint afin que les négociations puissent commencer avant l'expiration de la présente annexe qui restera en vigueur jusqu'à la conclusion d'un nouvel accord.

Cette annexe annule et remplace celle signée le 25 novembre 1977.

TITRE Ier : DROIT SYNDICAL

Abrogé1 juillet 2013

Délégués du personnel

Abrogé1 juillet 2013

Réunions mensuelles

Abrogé1 juillet 2013

TITRE II : RECRUTEMENT

Abrogé1 juillet 2013

Conditions

Abrogé1 juillet 2013

Durée

Abrogé1 juillet 2013

Jour de repos

Abrogé1 juillet 2013

Réveillons

Abrogé1 juillet 2013

Travail de nuit

Abrogé1 juillet 2013

Repos compensateur

Abrogé1 juillet 2013

TITRE IV : PERIODE DE MONTAGE

Abrogé1 juillet 2013

Durée

Abrogé1 juillet 2013

Horaire de travail

Abrogé1 juillet 2013

Prime de panier

Abrogé1 juillet 2013

TITRE VI : REVERSIBILITE

Abrogé1 juillet 2013

Départ en tournée

Abrogé1 juillet 2013

Prime de panier

Abrogé1 juillet 2013

Prime d'ancienneté

Abrogé1 juillet 2013

Travaux dangereux

Abrogé1 juillet 2013

TITRE X Remplacement

Abrogé1 juillet 2013

TITRE X Congés exceptionnels

Abrogé1 juillet 2013

TITRE XI : HYGIENE ET SECURITE

Abrogé1 juillet 2013

Vêtements

Abrogé1 juillet 2013

Vestiaires

Abrogé1 juillet 2013

Remplacement

Abrogé1 juillet 2013

Abrogé depuis le lundi 1 juillet 2013

En vigueur du mercredi 31 août 1988 au dimanche 30 juin 2013

ANNEXE "PERSONNEL TECHNIQUE"
Article préambule
TITRE Ier : DROIT SYNDICAL
TITRE II : RECRUTEMENT
TITRE III : REGLEMENT DU TRAVAIL
TITRE IV : PERIODE DE MONTAGE
TITRE V : JOUR DE DOUBLE REPRESENTATION
TITRE VI : REVERSIBILITE
TITRE VII : CONGES PAYES
TITRE VIII : SALAIRES, DEFRAIEMENTS, INDEMNITES, ANCIENNETE
TITRE IX : FONDS D'ACTION SOCIALE
TITRE X Engagement pour la durée du spectacle après la 21e représentation
TITRE X Priorité de réembauchage
TITRE X Engagement d'une troupe extérieure
TITRE X Arrêt des représentations
TITRE X Remplacement
TITRE X Congés exceptionnels
TITRE XI : HYGIENE ET SECURITE
TITRE XII Retransmissions en télévision
TITRE XIII : CONFLITS