Annexe III : Durée et aménagement du temps de travail
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En vigueur depuis le lundi 1 octobre 1990
Annexe III : Durée et aménagement du temps de travail
1. Dispositions générales
2. Contingent d'heures supplémentaires
3. Repos compensateur de remplacement
4. Contrôle de la durée du travail
5. Durée du travail des cadres
6. Convention de forfait
7. Aménagement du temps de travail