Annexe I

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Titre V. Emplois d'entretien

Abrogé6 septembre 2019

Titre VI. Emplois d'entretien

Abrogé12 octobre 2022

6.1. Personnel d'entretien

Abrogé12 octobre 2022

En vigueur depuis le vendredi 17 janvier 1992

Annexe I
Titre Ier. Emplois de la fabrication de prothèse dentaire
Titre II. Emplois d'assistant dentaire
Titre III. Emplois d'aide dentaire
Titre IV. Emplois administrafifs
Titre IV. Formation continue obligatoire
Titre V. Emplois d'entretien
Titre V. Emplois administratifs
Titre V. Formations continues facultatives
Titre VI. Travaux de secrétariat
Titre VI. Changement de catégorie du salarié sous contrat à durée déterminée
Titre VI. Emplois d'entretien
Titre VI. Emplois administratifs
Titre VII. Obligations de l'employeur pendant la formation des salariés
Titre VII. Travaux de secrétariat
Titre VII. Emplois d'entretien
Titre VIII. Changement de catégorie du salarié
Titre VIII. Travaux de secrétariat
Titre IX. Obligations de l'employeur pendant la formation des salariés
Titre IX. Changement de catégorie du salarié
Titre X. Obligations de l'employeur pendant la formation des salariés