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Annexe I Classification

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Remplacé1 juillet 2020

Créé le 12 mai 1983 · Remplacé le 1 juillet 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classement des cadres selon leur position et échelon

Résumé. Un texte décrit les différentes positions et échelons pour les cadres, avec des coefficients hiérarchiques minimaux et des durées maximales pour chaque échelon.

CLASSIFICATION

POSITION " I "

Cette position concerne les jeunes cadres, débutant dans la profession et diplômés par des organismes de formation de cadres reconnus par la profession.

Elle comporte les échelons suivants :

Echelon I A

Coefficient hiérarchique minima : 60

Pendant une durée maximale de 2 ans.

Echelon I B

Coefficient hiérarchique minima : 68

Pendant une nouvelle durée maximale de 2 ans.

Ces dispositions ne font pas obstacle aux promotions individuelles.

POSITION " II "

Cette position concerne les cadres exerçant leur activité dans un domaine limité de l'entreprise et sous le contrôle et l'autorité directe d'un cadre de position supérieure. Ils peuvent exercer une commandement direct sur des cadres débutants et des agents de maîtrise.

Les cadres de la position " II " doivent avoir des connaissances théoriques et pratiques étendues et peuvent provenir :

-de la position " I " ;

-du recrutement direct ;

-des ETAM

Cette position comporte les échelons suivants :

Echelon II A

Coefficient hiérarchique minimal : 75

Pendant une durée maximale de 4 ans.

Echelon II B

Coefficient hiérarchique minimal : 80

Cet échelon est attribué :

-soit aux cadres ayant effectué 4 ans dans l'échelon II A ;

-soit aux cadres de l'échelon II A, objets d'une promotion avant le délai de 4 ans ;

-soit aux cadres objets d'un recrutement direct.

Echelon II C

Coefficient hiérarchique minimal : 90

Cet échelon est attribué :

-soit aux cadres des échelons II A et II B, objets d'une promotion ;

-soit aux cadres objets d'un recrutement direct.

Toutefois, les coefficients B et C seront majorés de 4 points tous les 5 ans lorsque l'intéressé n'aura pas été l'objet d'une promotion pendant cette période, dans la limite de 12 points.

POSITION " III "

Cette position concerne les cadres qui exercent des fonctions comportant de larges initiatives et responsabilités dans diverses disciplines de l'entreprise.

Ils peuvent exercer un commandement sur les cadres d'échelons et de positions inférieurs.

Les cadres de la position " III " peuvent provenir :

-des positions " I " et " II " ;

-du recrutement direct.

Cette position comporte trois échelons (III.-A, III.-B et III.-C) dont l'attribution est fonction :

-de la valeur personnelle du cadre intéressé ;

-de son activité ;

-de la dimension de l'entreprise ;

-des résultats obtenus.

Le passage d'un échelon à un autre est réservé aux promotions.

Les coefficients hiérarchiques minimaux de ces échelons sont :

Echelon III A

Coefficient hiérarchique minimal : 95

Echelon III B

Coefficient hiérarchique minimal : 105

Echelon III C

Coefficient hiérarchique minimal : 115

Toutefois, ces coefficients seront majorés de 5 points tous les 5 ans lorsque l'intéressé n'aura pas été l'objet d'une promotion pendant cette période dans la limite de 15 points.

POSITION " IV "

Cette position concerne les cadres qui exercent un commandement sur des cadres qui leur sont subordonnés et dont ils animent, organisent et contrôlent le travail ou qui occupent une fonction de haute qualification sans commandement et dont les fonctions impliquent en permanence de très sérieuses intiatives et responsabilités.

Les cadres de la position " IV " peuvent provenir :

-des positions " I ", " II ", " III " ;

-du recrutement direct.

La position " IV " comporte 3 échelons dont l'attribution a lieu par promotions individuelles.

Les coefficients hiérarchiques minimaux de ces échelons sont :

Echelon IV A

Coefficient hiérarchique minimal : 120

Echelon IV B

Coefficient hiérarchique minimal : 130

Echelon IV C

Coefficient hiérarchique minimal : 160

POSITION " V "

Cette position concerne les cadres de positions supérieures à celles de " I " à " IV " définies ci-dessus.

Echelon V

Coefficient hiérarchique minimal : 180

En vigueur depuis le 1 juillet 2020

CLASSIFICATION

POSITION " I "

Cette position concerne les jeunes cadres, débutant dans la profession et diplômés par des organismes de formation de cadres reconnus par la profession.

Elle comporte les échelons suivants :

Echelon I A

Coefficient hiérarchique minima : 63

Pendant une durée maximale de 2 ans.

Echelon I B

Coefficient hiérarchique minima : 68

Pendant une nouvelle durée maximale de 2 ans.

Ces dispositions ne font pas obstacle aux promotions individuelles.

POSITION " II "

Cette position concerne les cadres exerçant leur activité dans un domaine limité de l'entreprise et sous le contrôle et l'autorité directe d'un cadre de position supérieure. Ils peuvent exercer une commandement direct sur des cadres débutants et des agents de maîtrise.

Les cadres de la position " II " doivent avoir des connaissances théoriques et pratiques étendues et peuvent provenir :

-de la position " I " ;

-du recrutement direct ;

-des ETAM

Cette position comporte les échelons suivants :

Echelon II A

Coefficient hiérarchique minimal : 75

Pendant une durée maximale de 4 ans.

Echelon II B

Coefficient hiérarchique minimal : 80

Cet échelon est attribué :

-soit aux cadres ayant effectué 4 ans dans l'échelon II A ;

-soit aux cadres de l'échelon II A, objets d'une promotion avant le délai de 4 ans ;

-soit aux cadres objets d'un recrutement direct.

Echelon II C

Coefficient hiérarchique minimal : 90

Cet échelon est attribué :

-soit aux cadres des échelons II A et II B, objets d'une promotion ;

-soit aux cadres objets d'un recrutement direct.

Toutefois, les coefficients B et C seront majorés de 4 points tous les 5 ans lorsque l'intéressé n'aura pas été l'objet d'une promotion pendant cette période, dans la limite de 12 points.

POSITION " III "

Cette position concerne les cadres qui exercent des fonctions comportant de larges initiatives et responsabilités dans diverses disciplines de l'entreprise.

Ils peuvent exercer un commandement sur les cadres d'échelons et de positions inférieurs.

Les cadres de la position " III " peuvent provenir :

-des positions " I " et " II " ;

-du recrutement direct.

Cette position comporte trois échelons (III.-A, III.-B et III.-C) dont l'attribution est fonction :

-de la valeur personnelle du cadre intéressé ;

-de son activité ;

-de la dimension de l'entreprise ;

-des résultats obtenus.

Le passage d'un échelon à un autre est réservé aux promotions.

Les coefficients hiérarchiques minimaux de ces échelons sont :

Echelon III A

Coefficient hiérarchique minimal : 95

Echelon III B

Coefficient hiérarchique minimal : 105

Echelon III C

Coefficient hiérarchique minimal : 115

Toutefois, ces coefficients seront majorés de 5 points tous les 5 ans lorsque l'intéressé n'aura pas été l'objet d'une promotion pendant cette période dans la limite de 15 points.

POSITION " IV "

Cette position concerne les cadres qui exercent un commandement sur des cadres qui leur sont subordonnés et dont ils animent, organisent et contrôlent le travail ou qui occupent une fonction de haute qualification sans commandement et dont les fonctions impliquent en permanence de très sérieuses intiatives et responsabilités.

Les cadres de la position " IV " peuvent provenir :

-des positions " I ", " II ", " III " ;

-du recrutement direct.

La position " IV " comporte 3 échelons dont l'attribution a lieu par promotions individuelles.

Les coefficients hiérarchiques minimaux de ces échelons sont :

Echelon IV A

Coefficient hiérarchique minimal : 120

Echelon IV B

Coefficient hiérarchique minimal : 130

Echelon IV C

Coefficient hiérarchique minimal : 160

POSITION " V "

Cette position concerne les cadres de positions supérieures à celles de " I " à " IV " définies ci-dessus.

Echelon V

Coefficient hiérarchique minimal : 180

En vigueur depuis le jeudi 12 mai 1983

Annexe I Classification