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ANNEXE - CLASSIFICATION OUVRIERS
Abrogé6 novembre 1978
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TITRE Ier : PRINCIPES GENERAUX
Abrogé6 novembre 1978TITRE II : REGLES DE CLASSIFICATION
Abrogé6 novembre 1978TITRE III : DISPOSITIONS PROMOTIONNELLES
Abrogé6 novembre 1978I. - Polyvalence
Abrogé6 novembre 1978III. - Charte de promotion : (Dispositions propres aux ouvriers d'entretien)
Abrogé6 novembre 1978TITRE IV : NIVEAUX D'ACCUEIL
Abrogé6 novembre 1978Abrogé depuis le lundi 6 novembre 1978
En vigueur du lundi 2 février 1976 au dimanche 5 novembre 1978
ANNEXE - CLASSIFICATION OUVRIERS
TITRE Ier : PRINCIPES GENERAUX
TITRE II : REGLES DE CLASSIFICATION
TITRE III : DISPOSITIONS PROMOTIONNELLES
TITRE IV : NIVEAUX D'ACCUEIL