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Annexe classification du personnel ETDAM

Abrogé1 septembre 2021
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Abrogé depuis le mercredi 1 septembre 2021

En vigueur du lundi 6 novembre 1978 au mardi 31 août 2021

Annexe classification du personnel ETDAM
TITRE Ier : Principes généraux
TITRE II : Règles de classification
TITRE III : Dispositions promotionnelles
TITRE IV : Niveaux d'accueil
TITRE V : Dispositions transitoires
TITRE VI : Dispositions complémentaires