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Annexe classification du personnel ETDAM
Abrogé1 septembre 2021
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TITRE Ier : Principes généraux
Abrogé1 septembre 2021TITRE II : Règles de classification
Abrogé1 septembre 2021Niveau 1 à 9
Abrogé1 septembre 2021Niveau 10 à 17
Abrogé1 septembre 2021TITRE III : Dispositions promotionnelles
Abrogé1 septembre 2021I. - Charte de promotion (Dispositions propres aux dessinateurs)
Abrogé1 septembre 2021TITRE IV : Niveaux d'accueil
Abrogé1 septembre 2021TITRE V : Dispositions transitoires
Abrogé1 septembre 2021TITRE VI : Dispositions complémentaires
Abrogé1 septembre 2021Définitions des catégories professionnelles
Abrogé1 septembre 2021Abrogé depuis le mercredi 1 septembre 2021
En vigueur du lundi 6 novembre 1978 au mardi 31 août 2021
Annexe classification du personnel ETDAM
TITRE Ier : Principes généraux
TITRE II : Règles de classification
TITRE III : Dispositions promotionnelles
TITRE IV : Niveaux d'accueil
TITRE V : Dispositions transitoires
TITRE VI : Dispositions complémentaires