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Temps partiel

relatif au temps partiel

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En vigueur depuis le samedi 25 octobre 2014

Temps partiel
Préambule
Titre Ier Durée du travail des salariés à temps partiel
Titre II Avenants compléments d'heures
Titre III Dispositions relatives à l'organisation du temps de travail
Titre IV Salariés à temps partiel travaillant uniquement le samedi
Titre V Cadre juridique de l'accord
Annexe