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Temps de travail et prévoyance

Abrogé24 juin 2011
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Abrogé depuis le vendredi 24 juin 2011

En vigueur du lundi 1 juillet 1996 au jeudi 23 juin 2011

Temps de travail et prévoyance
Titre I : Organisation des temps de travail
Titre 1 : Organisation des temps de travail
Titre II : Prévoyance