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Télétravail

relatif au télétravail

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En vigueur depuis le mercredi 11 septembre 2024

Télétravail
Préambule
Partie Ier Le télétravail dans l'entreprise
Partie II Modalités d'accès au télétravail
Partie III Organisation du télétravail
Partie IV Accompagner la mise en œuvre du télétravail
Partie V Fonctionnement des IRP et télétravail
Partie VI Dispositions finales