Télétravail
relatif au télétravail
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En vigueur depuis le mardi 12 septembre 2023
Télétravail
Préambule
1. Périmètre et champ d'application
2. Définition
3. Cadre organisationnel général
4. Modalités de mise en œuvre
5. Mise en œuvre. Avenants, accords et autorisation
6. Clause de revoyure
7. Annexes