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Télétravail

relatif au télétravail

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En vigueur depuis le mardi 12 septembre 2023

Télétravail
Préambule
1. Périmètre et champ d'application
2. Définition
3. Cadre organisationnel général
4. Modalités de mise en œuvre
5. Mise en œuvre. Avenants, accords et autorisation
6. Clause de revoyure
7. Annexes