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SALAIRES
Abrogé1 juillet 1992
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Barème des ouvriers indépendants applicable à compter du 1er janvier 1992
Abrogé1 juillet 1992(Pour une semaine de 39 heures)
Abrogé1 juillet 1992Abrogé depuis le mercredi 1 juillet 1992
En vigueur du jeudi 2 janvier 1992 au mardi 30 juin 1992
SALAIRES
Barème des ouvriers indépendants applicable à compter du 1er janvier 1992