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SALAIRES
Abrogé23 juillet 1990
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Barème des ouvriers indépendants applicable à compter du 1er janvier 1990
Abrogé23 juillet 1990(Pour une semaine de 39 heures)
Abrogé23 juillet 1990Abrogé depuis le lundi 23 juillet 1990
En vigueur du lundi 1 janvier 1990 au dimanche 22 juillet 1990
SALAIRES
Barème des ouvriers indépendants applicable à compter du 1er janvier 1990