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SALAIRES Région Lorraine (petits déplacements)
relatif aux indemnités de petits déplacements
Abrogé14 janvier 2004
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Abrogé depuis le mercredi 14 janvier 2004
En vigueur du mercredi 8 janvier 2003 au mardi 13 janvier 2004
SALAIRES Région Lorraine (petits déplacements)
Indemnités de petits déplacements des ouvriers de la région Lorraine au 1er janvier 2003