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SALAIRES Région Franche-Comté
Abrogé21 novembre 2001
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Salaires au 1er décembre 2000 et 1er juin 2001
Abrogé21 novembre 2001Abrogé depuis le mercredi 21 novembre 2001
En vigueur du mardi 17 octobre 2000 au mardi 20 novembre 2001
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Salaires au 1er décembre 2000 et 1er juin 2001