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Salaires (Franche-Comté)

Abrogé19 décembre 2003
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Abrogé depuis le vendredi 19 décembre 2003

En vigueur du mardi 17 décembre 2002 au jeudi 18 décembre 2003

Salaires (Franche-Comté)
Salaires des ouvriers pour l'année 2003