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Salaires (Drôme-Ardèche)

relatif aux indemnités de petits déplacements

Abrogé27 septembre 2005
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Abrogé depuis le mardi 27 septembre 2005

En vigueur du jeudi 27 janvier 2005 au lundi 26 septembre 2005

Salaires (Drôme-Ardèche)
Barème des indemnités de petits déplacements à compter du 1er avril 2005