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Salaires (Auvergne)

relatif aux indemnités de repas et petits déplacements

Abrogé13 décembre 2005
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Abrogé depuis le mardi 13 décembre 2005

En vigueur du lundi 10 octobre 2005 au lundi 12 décembre 2005

Salaires (Auvergne)
Indemnités de repas et de petits déplacements à compter du 1er octobre 2005 (Auvergne)