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Salaires au 1er janvier 2016

relatif aux salaires au 1er janvier 2016

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(1) Accord étendu sous réserve de l'application des dispositions de l'article L.2241-9 du code du travail qui prévoient que la négociation annuelle sur les salaires vise également à définir et programmer les mesures permettant de supprimer les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes.  

(Arrêté du 6 décembre 2016 - art. 1)

En vigueur depuis le 1 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des salaires en janvier 2016

Résumé. Les salaires ont été mis à jour le 1er janvier 2016 selon de nouveaux barèmes.

Barèmes de rémunération au 1er janvier 2016

En vigueur depuis le 1 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Salaires minimaux des artistes à la télévision en 2016

Résumé. Les salaires minimaux pour les artistes dans les productions télévisuelles à partir du 1er janvier 2016 sont détaillés, avec des montants spécifiques pour différents types d'émissions et de rôles.

Rémunérations brutes minimales applicables aux productions dont la première journée de travail d'artistes a lieu à compter du 1er janvier 2016

(En euros.)

Rémunération
I. – Emissions dramatiques (art. 5.14.1)
– journée répétition ou enregistrement 262,78
– journée unique 277,09
II. – Emissions de variétés (art. 5.14.2)
Répétitions effectuées en dehors de la journée d'enregistrement
– répétition d'une durée inférieure ou égale à quatre heures 167,98
– répétition d'une durée supérieure à quatre heures 262,78
Enregistrement 380,95
III. – Emissions lyriques (art. 5.14.3)
Répétition ou enregistrement
– soliste 393,26
– artistes des chœurs 262,78
Préparation ou déchiffrage (trois heures maximum)
– soliste 150,78
– artistes des chœurs 100,75
IV. – Emissions chorégraphiques (art. 5.14.4)
Répétition ou enregistrement (six heures de travail effectif au maximum)
– soliste 393,26
– corps de ballet 262,78
V. – Reportages en direct ou en différé d'extraits de spectacles (art. 6.2)
Reportage effectué dans les conditions de l'article 6.2.1.b (pas de gré à gré) 66,91
VI. – Prestations destinées à l'actualité (art. 6.3)
Prestations effectuées dans les conditions de l'article 6.3.1 (pas de gré à gré) 154,59
VII. – Indemnités de costumes
1. Indemnités visées à l'article 5.13.1
Engagement pour une journée unique
– tenue de ville 16,66
– tenue de soirée 27,35
Engagement pour plusieurs jours
– tenue de ville 13,33
– tenue de soirée 22,51
2. Indemnités visées à l'article 5.13.2
Homme : pourpoint 13,24
Femme
– tutu court 13,24
– tutu romantique 22,51
Chaussons 5,08

Fait à Paris, le 11 janvier 2016.

En vigueur depuis le 1 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Salaires minimaux des artistes en 2016

Résumé. Un texte fixe les salaires minimaux pour les artistes travaillant dans divers types d'émissions à partir du 1er janvier 2016.

(Suivent les signatures.)

En vigueur depuis le vendredi 1 janvier 2016

Salaires au 1er janvier 2016