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Régime des départs des dockers (plan " amiante ")

relatif au régime des départs des dockers (plan " amiante ")

Abrogé3 mai 2011
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Abrogé depuis le mardi 3 mai 2011

En vigueur du mercredi 12 décembre 2001 au lundi 2 mai 2011

Régime des départs des dockers (plan " amiante ")
Préambule
Chapitre Ier : Modalités de mise en oeuvre des cessations anticipées d'activité dans le cadre du plan " amiante "
Chapitre II : Modalités de mise en oeuvre de la qualité dans le fonctionnement des opérations de manutention portuaire
Chapitre III : Extension - Renouvellement - Dénonciation