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Régime de prévoyance
relatif au régime de prévoyance
Abrogé1 janvier 2016
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1. Généralités
Abrogé1 janvier 2016Objet
Abrogé1 janvier 2016Gestion du régime
Abrogé1 janvier 2016Cotisations
Abrogé1 janvier 2016Maintien des garanties
Abrogé1 janvier 2016Poursuite des garanties
Abrogé1 janvier 2016Information des salariés et des représentants du personnel
Abrogé1 janvier 2016Durée - Publicité - Dépôt - Dénonciation - Extension - Adhésion - Révision
Abrogé1 janvier 2016Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2016
En vigueur du samedi 1 janvier 1994 au jeudi 31 décembre 2015
Régime de prévoyance
1. Généralités
Objet
Gestion du régime
Cotisations
Maintien des garanties
Poursuite des garanties
Information des salariés et des représentants du personnel
Durée - Publicité - Dépôt - Dénonciation - Extension - Adhésion - Révision