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Régime de prévoyance

relatif au régime de prévoyance

Abrogé1 janvier 2016
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1. Généralités

Abrogé1 janvier 2016

Objet

Abrogé1 janvier 2016

Gestion du régime

Abrogé1 janvier 2016

Cotisations

Abrogé1 janvier 2016

Maintien des garanties

Abrogé1 janvier 2016

Poursuite des garanties

Abrogé1 janvier 2016

Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2016

En vigueur du samedi 1 janvier 1994 au jeudi 31 décembre 2015

Régime de prévoyance
1. Généralités
Objet
Gestion du régime
Cotisations
Maintien des garanties
Poursuite des garanties
Information des salariés et des représentants du personnel
Durée - Publicité - Dépôt - Dénonciation - Extension - Adhésion - Révision