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Réduction, organisation du temps de travail et emploi
relatif à la réduction, l'organisation du temps de travail et l'emploi
Abrogé1 avril 2017
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Préambule
Abrogé1 avril 2017DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES
Abrogé1 avril 2017Chapitre Ier : Durée légale du temps de travail
Abrogé1 avril 2017Chapitre II : Réduction et organisation du temps de travail
Abrogé1 avril 2017Chapitre IV : Aide financière à la réduction du temps de travail
Abrogé1 avril 2017Chapitre V : Dispositions salariales
Abrogé1 avril 2017Chapitre VII : Compte épargne-temps (CET)
Abrogé1 avril 2017Chapitre VIII : Dispositions complémentaires
Abrogé1 avril 2017Chapitre IX : Dispositions finales
Abrogé1 avril 2017Abrogé depuis le samedi 1 avril 2017
En vigueur du jeudi 15 novembre 2012 au vendredi 31 mars 2017
Réduction, organisation du temps de travail et emploi
En vigueur du mardi 23 novembre 1999 au vendredi 31 mars 2017
Réduction, organisation du temps de travail et emploi
Préambule
DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES
Chapitre Ier : Durée légale du temps de travail
Chapitre II : Réduction et organisation du temps de travail
Chapitre III : Contingent annuel d'heures supplémentaires conventionnelles sans autorisation de l'inspection du travail (1)
Chapitre IV : Aide financière à la réduction du temps de travail
Chapitre V : Dispositions salariales
Chapitre VI : Dispositions relatives à l'encadrement, au personnel commercial et au personnel itinérant (1)
Chapitre VII : Compte épargne-temps (CET)
Chapitre VIII : Dispositions complémentaires
Chapitre IX : Dispositions finales