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Réduction et aménagement du temps de travail

relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail

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En vigueur depuis le lundi 23 octobre 2000

Réduction et aménagement du temps de travail
Préambule
Champ d'application de l'accord
Portée de l'accord
Impact de la réduction du temps de travail sur l'emploi et les rémunérations
La durée du travail quotidienne et hebdomadaire
Repos quotidien et pause
Temps partiel
Dispositions relatives à l'aménagement du temps du travail
Dispositions d'allégement de cotisations
Durée d'application et bilan de l'accord
Commission nationale paritaire de suivi