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Prévention et gestion des risques psychosociaux

relatif à la prévention et à la gestion des risques psychosociaux

Abrogé1 octobre 2025
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Préambule

Abrogé1 octobre 2025

1. Objet de l'accord

Abrogé1 octobre 2025

2. Fondements juridiques

Abrogé1 octobre 2025

3. Définitions et descriptions

Abrogé1 octobre 2025

5. Acteurs de la prévention

Abrogé1 octobre 2025

7. Prévention primaire

Abrogé1 octobre 2025

8. Prévention secondaire

Abrogé1 octobre 2025

10. Suivi de l'accord

Abrogé1 octobre 2025

Abrogé depuis le mercredi 1 octobre 2025

En vigueur du vendredi 1 juillet 2011 au mardi 30 septembre 2025

Prévention et gestion des risques psychosociaux
Préambule
1. Objet de l'accord
2. Fondements juridiques
3. Définitions et descriptions
4. Identification des situations de risques psychosociaux
5. Acteurs de la prévention
6. Mise en place de démarches d'actions
7. Prévention primaire
8. Prévention secondaire
9. Interventions au niveau tertiaire
10. Suivi de l'accord
11. Conclusion, durée et dépôt de l'accord