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Périodicité de la visite médicale
relatif à la périodicité de la visite médicale
Abrogé3 mai 2011
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Préambule
Abrogé3 mai 2011Champ d'application
Abrogé3 mai 2011Périodicité de la visite médicale
Abrogé3 mai 2011Application de l'accord
Abrogé3 mai 2011Abrogé depuis le mardi 3 mai 2011
En vigueur du mardi 25 janvier 2005 au lundi 2 mai 2011
Périodicité de la visite médicale
Préambule
Champ d'application
Périodicité de la visite médicale
Caractère obligatoire de la visite médicale et des examens médicaux
Application de l'accord