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Pénibilité

relatif au cadre sur la pénibilité

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(1) Accord étendu sous réserve du respect des dispositions de l'article D. 4163-2 du code du travail.
(Arrêté du 15 février 2019 - art. 1)  

En vigueur depuis le jeudi 17 août 2017

Pénibilité
Préambule
Titre Ier Facteurs de pénibilité au regard des facteurs de risque retenus par la loi
Titre II Mesures et actions de prévention
Titre III Suivi de l'accord