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Organisation et durée du temps de travail
relatif à l'organisation et à la durée du temps de travail
Abrogé30 avril 2017
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Préambule
Abrogé30 avril 2017Chapitre Ier : Champ d'application
Abrogé30 avril 2017Chapitre II : Principes généraux
Abrogé30 avril 2017Chapitre III : Mise en œuvre et modalités de réduction du temps de travail
Abrogé30 avril 2017Article 5 Option 4.- La modulation
Abrogé30 avril 2017Article 6 Les heures supplémentaires
Abrogé30 avril 2017Chapitre IV : Réduction du temps de travail des cadres
Abrogé30 avril 2017Chapitre V : Réduction du temps de travail pour les salariés à temps partiel
Abrogé30 avril 2017Chapitre VI : Embauches compensatrices (1)
Abrogé30 avril 2017Chapitre VII : Rémunération
Abrogé30 avril 2017Chapitre VIII : Suivi, durée et dénonciation
Abrogé30 avril 2017Abrogé depuis le dimanche 30 avril 2017
En vigueur du mardi 24 juillet 2001 au samedi 29 avril 2017
Organisation et durée du temps de travail
Préambule
Chapitre Ier : Champ d'application
Chapitre II : Principes généraux
Chapitre III : Mise en œuvre et modalités de réduction du temps de travail
Chapitre IV : Réduction du temps de travail des cadres
Chapitre V : Réduction du temps de travail pour les salariés à temps partiel
Chapitre VI : Embauches compensatrices (1)
Chapitre VII : Rémunération
Chapitre VIII : Suivi, durée et dénonciation