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Organisation du travail de nuit

relatif à l'organisation du travail de nuit

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En vigueur depuis le lundi 13 mai 2002

Organisation du travail de nuit
Préambule
Modification de l'article 50 " Travail de nuit " de la convention collective
Modification au paragraphe 3° " Répartition hebdomadaire du travail " de l'accord national du 27 octobre 1994
Entrée en vigueur